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SUJET :

URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 19:58 #501219

hello les pneuboatistes

Je vends mon Zar61 a un acheteur Belge. Je dispose de tous les documents originaux de normes CE pour le bateau et le moteur.
Il semble qu'il soit necessaire d'obtenir un certificat de radiation du pavillion Francais pour que cette personne puisse re immatriculer le bateau en son nom en Belgique.
Ma question : en quoi consiste ce pavillion ? Il s'agit d'un bateau de moins de 7m qui n'est donc pas francisé au douane mais dispose comme tous ces navires d'une simple carte d'immatriculation. Je trouve cette demande des autorites Belges curieuse et au dela des classiques incoherences administratives europeennes, comment fait t'on pour obtenir ce document si toutefois celui ci peut etre obtenu et combien de temps faut il ? Je suis immatriculé à St Malo.

Une question liée : pour que le bateau soit,considéré comme 'radiable' il faut qu'il soit d'abord vendu non ?

L'administration à horreur du vide et c'est à nous de remplir !!! Pauvre Europe
::w-

Vente prevue fin du mois. Merci de votre aide precieuse !

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 20:07 #501220

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C'est facile,

tu vends ton bateau avec un certificat de vente en 3 exemplaires '1 vendeurs, 1 affaires maritimes, 1 acheteur' attention pas de copies.

Une fois le bateau payé tu vas directement aux affaires maritime de ST Malo avec ta carte de circulation, le certificat de vente, une copie de ta pièce d'identité et un petit courrier descriptif du motif de cette demande de radiation. 10 minutes après c'est réglé.

Demande un virement et si tu peux va directement aux Aff Mar avec ton acheteur.

En france quand tu vends ton bateau la radiation est automatique pour pouvoir réimmatriculé au nom de l'acheteur.

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 21:36 #501221

9 minutes pour une réponses claire et précise

:a{b):a{b):a{b)

Le futur,... ce n´est plus ce que c´était

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 21:36 #501222

9 minutes pour une réponse claire et précise

:a{b):a{b):a{b)

Le futur,... ce n´est plus ce que c´était

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 21:52 #501223

Certes, la reponse est claire et rapide. Un gra,d merci. Seulement je suis en vacances a marseille et mon acheteur vient m'acheter le bateau a marseille. De fait, je ne remonte pas en a st malo avec le bateau et dois effectuer la transaction sur place.
Peut on tenter la transaction avec les affmat a distance ?? Je vais les apeller demain.

Merci beaucoup.

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 12 Aoû 2012 22:00 #501224

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Tu complique les choses::q}+. Va voir les aff mar de Marseille ils pourrons pet être quelque chose pour toi.

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 00:26 #501225

C'est a dire que la,situation se presente de cette façon, je ne pensais pas,le vendre à un cousin européen. Je telephone au affmats,demain et je verrais ce qui est faisable peut etre,utilisent ils le web et dans ce cas ça doit etre gerable...

Maintenant si l'administration était à ce point connectée, il manquerait peut etre de travail ::u- :Pp:+)

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 06:59 #501226

Etant Belge et ayant aussi acheté un bateau immatriculé en France, je me suis adressé aux affaires maritines de Dunkerque. j'ai obtenu la radiation sans problèmes. Donc je pense que tu peux aller à Marseille.


Eric 7130
Eric 7130

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:02 #501227

C'est bon à savoir.
Merci

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:19 #501228

Alors pour temperer ma critique sur l'administration, je dois reconnaitre que la qualité de l'accueil en plein moi d'aout aupres des affmat de st malo fut particulierement agreable.

Je confirme les propos de Bod 76

Original de l'acte de vente plus une copie
Copie recto verso de la carte d'identité du nouveau proprietaire
Copienjustificatifnde domicile du nouveau proprietaire (carte grise, facture edf)
Courrier sur papier libre de demandende radiation du pavillion pour raison d'immatriculation du bateau en Belgique.

Tous cceci se fait grace à un logiciel national ce qui fait que la demande peu se faire dans n'importe quel affmat comme le precisait Eric.be

Un grand merci pour votre aide !



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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:22 #501229

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Et les aff mar Belge sont encore plus sympa::S-)

une semaine pour ma lettre de pavillon mi juillet:a{b):a{b)

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:50 #501230

Pixi,

tu ne l'auras pas gardé longtemps ton ZAR 61.

Il ne te convenait pas?

Le futur,... ce n´est plus ce que c´était

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:54 #501231

Pixi,

tu ne l'auras pas gardé longtemps ton ZAR 61.

Il ne te convenait pas?

Le futur,... ce n´est plus ce que c´était

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 11:56 #501232

Oh que si j'en était content. Ce bateau est une merveille. Je le vends car j'ai une opportunité immobilière que je n'avais pas prévue et le prix de vente sera mon apport. Je compte bien reprendre un Zar dès que possible mais bon, pour le moment, investissement de bon père de famille.

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Re: URGENT : vente d'un bateau Francais > Belge 13 Aoû 2012 13:42 #501233

Effectivement,
il faut parfois faire des choix::w-

Le futur,... ce n´est plus ce que c´était

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