SUJET :

bonjour a tous, pourriez vous me dire quels sont les papiers que doit me fournir un particulier pour l achat d'un bateau.
merci a tous!

Tu es vendeur ou acheteur?

Adhérent ANPM www.anpm.fr

Si ça peut t'aider..

www.affaires-maritimes.mediterranee.deve...r-l-achat-d-a56.html

Alain Bonne mer à tous...

merci beaucoup pour le lien comme cela il ne manquera pas de papier pour l'achat.
amicalament

Bonjour Thoum,

A la liste que l'ami Ulysse t'a adressée, il faut ajouter l'original du certificat d'homologation de la coque si ton bateau bénéficie de la norme CE délivrée à compter des années 2000 (document normalement détenu par le propriétaire).

Si le moteur est encore sous garantie, demande le certificat délivré par le constructeur à l'ancien propriétaire pour enregistrer le transfert de garantie.

Bon achat et plein de bonnes navs.