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Fiscalité pavillon belge
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SUJET :

Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 15:54 #470744

Bonjour,

Le sujet a probablement été traité plusieurs fois...

A quel régime fiscal est soumis un bateau immatriculé en Belgique ?

Merci.

Pascal
Pascal

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 16:14 #470745

...à un abris canin....::r-::w-:^dB}

Ortiacciu

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 18:00 #470746

Aucun en dessous de 7.50 au delà c'est si mes souvenirs sont bons 2500 euros tout les 5 ans

Pneuboat team

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 18:14 #470747

Bonjour Henri,

Merci à toi.

Je vais approfondir la chose...

Pascal
Pascal

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 19:22 #470748

Et je rajouterai :
Droit de passeport annuel égal au montant de la taxe de francisation :^-C}

Meltem 74
Meltem 74

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 19:40 #470749

ah oui je l'avais oublier celle là !!!!!!! au de la de 7 mètres et + de 22 cv fiscaux
Donc pour résumer vaut mieux rester en P Français pour les taxes

Pneuboat team

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Re: Fiscalité pavillon belge 22 Nov 2011 20:59 #470750

50 ? pour CINQ ans! Cinq fois moins cher que la taxe de mise à l'eau à Palavas les Eaux(fétides:sc))) (moins de 7 m.)

Aningoul 99 TN

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