SUJET :

Bonjour à tous,
ce n'est pas un nouveau post sur les PTAC et les calculs.
J'ai un soucis avec me cartes girses voiture et remorque. Ma carte grise remorque indique 9t (au lieu de 900kg) et ma carte grise de jeep est bourrée d'erreurs (par exemple 149kg à vide au lieu de ??? aucune idée mais je pense 1t4 ou 1t5). Donc ma question est : est ce que l'on peut me verbaliser ? est-ce que du coup peux tracter (toutes proportion gardées) toutes remorques de n'importe quel poids étant donné que les forces de l'ordre ne peuvent pas contrôler si nécessité ou non de permis E ?? ou est est -ce qu'un représentant de l'ordre zélé peux me verbaliser au prétexte que les cartes sont erronnées??? Qui plus est qu'en est il au niveau des assurances car ils sont également dans l'incapacité de savoir si je suis en règle ou non. Je précise qu'après avoir appelé la prefecture il m'est quasiment impossible de pouvoir faire rectifier cela.
Je sais qu'il y a des juriste parmis vous et des représentants de la loi, si vous pouviez m'éclairer j'en serais ravi ....merci

Michel

Ma reponse qui n'engage que moi et qui a donné quelques claques à certaines personnes dans un tribunal :
Nul n'est cencé ignorer la loi... C'est ce que te dira un juge...

Jean Mi

Si tu restes dans les limites du poids tractable par ton véhicule, je vois pas ou est le problème...
Serge83

Il n'y a pas de poids trcatable sur ma carte grise, tous les poids sont faux (poids à vide 149kg, poids tractable 4100kgs .....) d'ou mon soucis, d'autant que l'erreur vient d'une préfecture, mais quand ???? la voiture à 20 ans et est passée par le 78,61,91 et maintenant 50 ....

Michel

@jeanmi : j'ai beau ne pas ignorer la loi je fais comment : sans permis E c'est la somme des ptac carte grise qui compte or j'en ai pas d'indiqué sur la jeep (case vide) et celle de la remorque est de 9tonnes (pour une mécanorem de 900kg, (et encore même avec un EB je suis pas sûr que 9 tonnes cela passe ????) . Bientôt il me faudrait passer un permis poids lourd si je suis ton raisonnement vu qu'à priori la prefecture ne peux faire modifier la carte grise ni remorque ni jeep...(sans celle d'origine qui n'existe plus puisque revendue X fois)

Michel

Tu tractes quoi avec ta jeep?
Si c'est moins de 1400Kgs, pas de soucis, avec le permis B...

Un pro open 550 sur remorque censée être une 900kg de PTAC mais estampillée 9tonnes sur la carte grise ... et c'est là mon dilemne, vu les mêmes soucis sur la carte grise jeep .....(je sais que ma jeep peux tracter jusqu'à 2 tonnes en capacité, pas réalisable en vrai car moteur trop poussif sauf pour sortir de la cale...). J ne cherche pas à connaître les capacités, mais les contraintes légales du fait des cartes grises erronées ...ou à l'inverse si ces erreurs me disculpe et me permette de tracter sans risque d'être verbalisé quelque soit le poids ......

Michel

si ces erreurs me disculpe et me permette de tracter sans risque d'être verbalisé quelque soit le poids
Surtout pas
Par contre ton bateau de 900kgs, aucun soucis, tu n'est pas censé avoir lu tes CG...
Serge

Au lieu de te demander si tu va etre verbalisé pour dépassement de poid tracté, tu devrai t'inquieter de ne pas etre mis en garde à vue pour usage de faux!!!
C'est fou cette histoire de carte grise erronée!!
Ballade toi avec un double des caracteristiques de la jeep sur toi (google devrait te filer la main) et envoi copie a ton assureur.

j'y ai pensé au double ...je l'ai mais seul le poids à vide (1t425) apparait sur la carte grise...c'est vrai que c'est fou cette hisoire....j'ai commencé à regarder mes cartes grises car par ici les contrôles à lastie lacale de mise à l'eau sont légion, ils font la chasse aux chariots de mise à l'eau et aux PTAC dépassant 3t5 ( je vous laisse imaginer la t^te de celui qui verra ma carte grise remorque à 9t avec le véhicule trcateur a 149kg de poids à vide .....je crois que je vais y rester un moment au contrôle !!!!!!)

Michel

Tu a ete voir dans une gendarmerie ils ont peut être une réponse

Pneuboat team

idée intéressante, mais j'ai peur de réveiller le loup qui dort ....

Michel

Si tu es vraiment en dehors de la loi vaut mieux prévenir que guérir
Le loup gendarmerie sera peut être gentil par rapport au loup ASSURANCE en cas d'accident qui risque d?être beaucoup plus méchant

Pneuboat team

pour ta remorque, ça ne devrait pas être trop difficile, car j'ai eu le cas l'an dernier.

La remorque, une Nautilus 750kg PTAC achetée neuve, était indiquée 1750kg sur la CG, avec en plus une marque de fabricant inconnue au bataillon ... sont bien les fonctionnaires de la préfecture à Nice, probablement fait un jour de fête avec apero.
C'est suite à un accident - l'assurance m'a dit que le conducteur n'ayant que le B ... etc - que j'ai vu ça.

Je suis donc allé en Préfecture, où le préposé m'a dit que c'était impossible qu'il y ait une erreur sur la CG, alors deux ....
Après fourniture du certificat de réception, il était moins fier et m'a fourni une CG neuve et gratuite sans erreurs

Ben faudrait peut être aller voir directement la préfecture, enfin c'est quand même la logique des choses.
Tout papier administratif doit être vérifier et si il y a un problème, on le règle tout de suite.
J'ai eu un problème avec un numéro de série, j'ai était voir la sous préf avec un document du constructeur donnant correction pour prouver que je n'ai pas voulu falcifier, et il m'on refait une nouvelle carte gratuitement avec le bon numéro.
Je vois vraiment pas ou le soucis.

j'ai eut la prefecture.....ils ne remettent pas en cause leurs erreurs mais pour réparer veulent la carte grise d'origine de la jeep (impossible comme dit plus haut : 20ans plusieurs changements de proprio et de départements etc .....) et un certificat du constructeur pour la remorque qui est agé et de leur avis impossible à avoir .....
donc j'essaye de retrouver le premier propriétaire de la jeep (ça avance) en espérant qu'il était ordonné et aurait (ou lui ou son assureur) garder une copie de la premiere carte grise, et pour la remorque je dois contacter mecanorem....si j'ai les documents la prefecture s'est engagée a refaire les cartes grises sans frais ...

Michel

Salut Michel,

Ta carte grise mentionnant des caractéristiques différentes du certificat d'homologation du véhicule immatriculé, tu n'as pas d'autre choix que de demander que soit modifié ce document officiel.

Dans le cas où on t'opposerait verbalement un refus poli de modifier ta CG, demande à rencontrer un responsable pour que te soit délivré une attestation écrite de refus de modification de ton document.

merci à tous ...j'attends déjà de voir si je récupère les anciennes cartes grises originelles (en copie) avant de faire demander des certificats à mécanorem et jeep

Michel