SUJET :

bonjour j'ai une question administrative :

Mon père vas acheter un timonier de 5.80m demain, mais il à toujour la nationalité espagnol malgré qu'il vit depuis plus 48 ans....il à sont permi cotier francais .... coment cela se passe t'il vis à vis des affaires maritimes ????

merci d'avance

La vie est trop courte pour naviguer triste...

J'ai entendu dire que notre cher Doyen Gustave, dont nous souhaitons le prompt retour parmi nous, étant Italien, bien que vivant en France depuis une éternité, a été obligé de 'battre pavillon italien.'
Toutefois:('BLOC MARINE 2011, page 112, 3ème colonne)les ressortissants Communautaires peuvent faire franciser et immatriculer leur bateau dans les mm conditions que les Français.
Vois, en conséquence, le bureau plaisance des Douanes, à Port Vendres je suppose.

Pareil que pour tout le monde ... surtout 'normalement' depuis l'europe...
Je ne vois pas pourquoi les Aff Mar y trouveraient a redire...


Alain Bonne mer à tous...

Notamment pour un étranger résidant légalement en France: on ne l'envoie pas immatriculer sa bagnole en Bolivie!!!!
Mais tant de choses sont drôles avec les lois: ainsi nos pavillons belges (????????????????????)