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La rencontre du droit et de la plaisance
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SUJET :

Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 09:33 #439335

oui, cependant si le proprietaire ne se manifeste pas pendant trente ans ,et,que le voisin peut prouver qu'il passe depuis trente ans ...
Il peut légalement revendiquer la parcelle qui correspond au 'droit de passage' (si clause de servitude).
Pour la cale ,je ne vois pas autre voie que d'attaquer la décision du maire ,encore faut il trouver une jurisprudence pour ne pas perdre son temps!

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 10:02 #439336

essaie en Corse de revendiquer ta parcelle et boum! ::e-::e-

Nick (Chergui.be)

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 10:28 #439337

Salut Nick, ::r-
c'est ce que j'ai marqué plus haut :
'Boom' = 'Effet de souffle' ::M-)::M-)

Et je ne parle pas de l'effet 'chaleur' ni 'sonore' :^dB}



Meltem 74
Meltem 74

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 11:30 #439338

Je ne pensais évidemment pas à la corse !....
::w-

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:05 #439339

pas con les corses ::e-::e-::e-

Life too short not to be extreme !!
Life too short not to be extreme !!

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:13 #439340

Meltem!!!! (et vous tous!!!!) il n'y a pas d'explosions en corse, pas d'attentats, pas de plasticages!!!!
Juste, de temps en temps, 'un soffiu di ventu' (une rafale de vent!.....)
:G+-):G+-):G+-):G+-)
:sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc))
::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-::r-

Aningoul 99 TN

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anigoul 02 Mar 2011 21:16 #439341

anigoul, il faut que je t'envoie un mp pour cet été, je cherche un endroit pour mettre ma remorque et la voiture vers ile rousse (je pensai la mettre chez notre ami jean laurent à st florent mais je n'arrive plus à le joindre, j'espere qu'il va bien) ::r-::r-

Life too short not to be extreme !!
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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:17 #439342

C'est bien ce que j'ai dit, Aningoul, un 'effet de souffle' dû certainement au Libecciu::K+)

Honni soit qui mal y pense :^-C}

Meltem 74
Meltem 74

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:22 #439343

Eric, , avec plaisir: j'ai quelque chose à San Fiurenziu (St Florent.) dis voir, mon Ancien, toi qui fus un des premiers quand j'arriva(i) sur PB . com: on ne s'est pas encore rencontrés, pour moi tu fus, avec Meltem, Manza, Koufig...Gollum (mon parrain), Sebrivière, et tant d'autres. le début de pb.com!!!!
Tu mailes ou téléphones quand tu veux

Aningoul 99 TN

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:24 #439344

merci ::r-::r-::r- tu m'envoie ton tel par mp ?

Life too short not to be extreme !!
Life too short not to be extreme !!

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:41 #439345

Jurisplaisance, je ne perds pas de vue d'éventuels échanges, objet de ce topic.
Qu'on passe à des choses sérieuses, alors que les rigolos ci-dessus ne le (:sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc)):sc))sont pas!::M-)::M-)::M-)::M-)
Ne t'inquiète pas, c'est l'heure de la détente, pour se remettre.... Rude journée.... J'ai longuement discuté avec Freeman 29 tout à l'heure...... l'Aucme disparait, victime de l'indifférence.......

Aningoul 99 TN

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 02 Mar 2011 21:46 #439346

Erik! mail parti à l'instant! A demain!

Aningoul 99 TN

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 03 Mar 2011 11:33 #439347

Pas de problème :)

Jurisplaisance - jurisplaisance.free.fr
Jurisplaisance - jurisplaisance.free.fr

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Re: La rencontre du droit et de la plaisance 03 Mar 2011 21:45 #439348

jurisplaisance.free.fr
Là, ça 'devrait ' devenir accessible?

Aningoul 99 TN

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