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SUJET :

TAXE DE NAVIGATION 22 Fév 2011 19:36 #439290

Je me pose une question
je compte acheter un nouveau bateau semi rigide pour remplacer mon vieux zodiac de 1985
et j'ai en vusun semin de 6.5m equiper d'un moteur de 115CV
y aura il une taxe a payer sur ce type de bateau???

merci pour vos reponses

car ic personne n'a pu me repondre clairement

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Re: TAXE DE NAVIGATION 22 Fév 2011 19:40 #439291

qué taxe ? il fait moins de 7m ???



La mer pour tous : aucmed.fr

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Re: TAXE DE NAVIGATION 22 Fév 2011 19:42 #439292

6m50 = pas de taxe (jusqu'à 6m99).


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Re: TAXE DE NAVIGATION 22 Fév 2011 19:43 #439293

Salut Bicou
C'est pas parce qu'il fait moins de 7m qu'il n'y a pas de taxe...
En 115cv c'est sur il n'y en a pas...
En 300cv VERADO non plus, par contre il y a des moteurs de 250cv taxables...
Serge

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Re: TAXE DE NAVIGATION 22 Fév 2011 19:54 #439294

Pour être très précis.

Copié/collé:
Tout navire de plaisance ou de sport doit disposer, au moment de prendre la mer, d'un titre de navigation
(ou lors de sa mise à l'eau). Le titre prendra la forme de l?un des deux documents suivants :

- une carte de circulation délivrée par les affaires maritimes si le navire a une longueur de coque
inférieure à 7 mètres et une motorisation inférieure à 22 chevaux (puissance administrative).

- un acte de francisation (document unique valant 'acte de francisation' et 'carte de circulation') si le
navire a une longueur de coque supérieure ou égale à 7 mètres ou une longueur de coque inférieure à 7
mètres et une motorisation supérieure ou égale à 22 chevaux (puissance administrative).

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 12:01 #439295

avec le nouveau 250 yam on est taxe 23.18 c pour cela que j ai pris un250 yam acien modele la taxe est de 648 e

cap falcon 83
cap falcon 83

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 13:24 #439296

@ falcon83 ::p- ::p-
t'as forcé sur la mauresque ? :^-s}:+:+)

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 14:03 #439297

Etonnant ce que tu écris Capfalcon83.

Pour mon Yam 250 (2010) la puissance administrative est de 19 cv et le montant à payer de 448? avant abattement de 30% (bateau immatriculé en Corse). D'où sortent les 648? dont tu parles ????

Bruno
Bruno

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 14:37 #439298

Capfalcon a raison.

C'est la cylindrée du nouveau Yamaha qui lui joue des tours sur le plan de la puissance administrative.

Elle est passée de 3,3 litres à 4,2 litres.

C'est l'une des raisons qui fait que 'beaucoup' de plaisanciers privilégient l'ancien modèle.

Pascal
Pascal

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 15:27 #439299

Ok Pascal, Capfalcon a effectivement raison, avec la bonne vieille formule P=K.N.d2.I on arrive effectivement aux alentours de 23CV pour le millésime 2011 contre 19CV avec l'ancienne version (2010& antérieurs).

Bruno
Bruno

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 17:55 #439300

Bonjour à tous, si je voulais mettre 300 CV sur mon bateau j'acheterais un Verado ! ::e- ::e- ::e-

gustave(83)
gustave(83)

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Re: TAXE DE NAVIGATION 23 Fév 2011 18:02 #439301

Il est clair qu'aujourd'hui Yamaha est énormément pénalisé avec ses nouveaux V6 car lorsqu'il équipé des bateaux de moins de 7 m ce qui souvent le cas on ce retrouve avec une taxe à payer qui est quand même non négligeable.

Le V8 yamaha est aussi taxé ainsi que le 300 suzuki.

Le verado même le 350 n'est pas taxté sur un -de 7m et sur un plus de 7m la taxe est ridicule face à la concurrence.

Le L4 de 200ch a une puissance fiscale égal à un F115 aussi.

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