SUJET :

Est-ce que le certificat de conformité est vraiment obligatoire pour une immat Belge sur un bateau d'occasion::u-

Je n'arrive pas a obtenir un duplicata chez Gommonautica même avec le soutien du représentant 'France'.

Je vais devoir reprendre pavillon Français ce qui ne m'arrange pas pour les distance entre les différents port de haute Normandie.

@+ Sébastien

me semble que ce papier n'est pas nécessaire si ton bateau était déjà immatriculé (ce que ta lettre de radiation prouve) mais c'est du radio ponton. je n'ai pas vérifié la source:Pp:+)

chut j´agachone!

salut ébène 76
j ai la réponse a ce que tu cherche,la déclaration de conformité CE pour les bateaux mis sur le marché depuis 1998.et pour les moteurs mis sur le marché depuis 2006.donc le CE est inutile avant 1998.pour d autre questions n hésite pas j ai la doc.car je veut aussi me mettre sous pavillon belge mais je n ai pas encore franchi le pas.A+ JOJO76.

Aujourd'hui j'ai eu ma carte de circulation 'française' et le bateau se nomme désormais Bod'n Caux.

Pour ce qui est du certificat CE j'ai reçu cela ce matin de chez Gommo.

Comme actuellement c'est 5 à 6 mois pour un pavillon belge et bien on verra cela l'an prochain

www.jaimemes24heures.fr/ Séb

5 à 6 mois !! tu tiens ça d'ou ??

Lilo29

Des autorités Belge a Lièges qui ne maitrise plus la signature des lettres de pavillons pour les étrangers. Donc le signature est faite au bon vouloir du grand chef a Bruxelles.

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Salut,

C'est tout à fait ce que m'avait indiqué mon interlocuteur lorsque j'avais téléphoné à Liège..... Mon dossier est prêt depuis mars dernier. Je l'ai mis en stand-by après paiement des 50 euros pour ne pas devoir attendre si longtemps.... J'avoue que j'hésite à me bloquer 5 ou 6 mois de navigation pour ça......
A+

La source du problème serait surtout sur les dossiers Français du fait de la discorde qui règne chez nos amis Belge même au seins de leur administration. Nous Français sommes assimilés aux Wallons pourtant les Flamands on les aimes bien aussi. C'est comme le Bretons et les Normands mais en pire.

Il parait que sur l'Allemagne c'est rapide et simple pour obtenir un titre de circulation mais je ne connais pas la législation de ce pays au sujet de la navigation (distance,équipement,etc...)

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Bruxelles il y a quelques mois:cinq à six....jours. Vraiment VRAI! (et le Préposé s'appelait Van De Quelquechose: donc, Flamand!)
Dank U, M. Van De::t- (non, ce n'est pas un gros mot: c'est bien ainsi qu'on dit merci en Vlaanderen!)