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document pour pavillon Belge
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document pour pavillon Belge 27 Jui 2010 21:47 #404544

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Bonsoir,

déjà sous pavillon Belge avec mon bateau actuel, je m'interroge si je dois fournir de nouveau un certificat de nationalité pour l'immat d'un nouveau bateau????

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Re: document pour pavillon Belge 27 Jui 2010 22:04 #404545

Oui tu fait comme si tu n'avais jamais été sous PBelge au niveau administratif on repart de zero

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Re: document pour pavillon Belge 27 Jui 2010 22:26 #404546

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merci! je vais voir pour passer le hauturier et puis basta.

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Re: document pour pavillon Belge 27 Jui 2010 22:31 #404547

ton certificat que tu as fait pour ta première imat est valable a vie
la demarche ensuite est plus simple
mais faut s'y prendre a l'avance
j'ai un pote
4 mois qu'il attend
et a priori impossible de les joindre
pour avoir des infos
et ca c'est pas tres sympa
pour les belges qui sont répute courtois

bon vent,belle mer

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Re: document pour pavillon Belge 27 Jui 2010 22:35 #404548

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Salut hobiecat29,

tu es certain de cela pour le certificat::u-

Pour ce qui est du délais je vais faire l'acquisition du futur bateau mais l'immat a l'automne. L'an dernier cela a demandé moins de 5 jours à Lièges.::K+)

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Re: document pour pavillon Belge 28 Jui 2010 12:57 #404549

le certificat de nationalité ne s'obtient qu'une fois
et prouve ton appartenance a cette nation
surtout ne pas perdre l'original

bon vent,belle mer

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Re: document pour pavillon Belge 28 Jui 2010 13:04 #404550

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Il est au coffre

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Re: document pour pavillon Belge 28 Jui 2010 16:07 #404551

Il ne demande pas si il faut refaire le certificat (effectivement ce certificat est fait à vie donc ne pas le perdre .......pour avoir un duplicata c'est un peu complique dixcit l'administration) il demande si il faut le fournir de nouveau pour une nouvelle imat (si j'ai bien lu) donc la reponse est OUI


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