• Page :
  • 1

SUJET :

Renseignemt pour immatriculation bateau 18 Jui 2010 19:35 #402956

Bonjour
je viens d acheter un bateau neuf chez un pro.Au cas où l'immatriculation définitive ne serait pas arrivée avant la livraison,le vendeur m'affirme qu'il est possible de naviguer avec une immatriculation provisoire sans carte grise avec la facture d'achat (pendant 1 mois).

Cela me paraît bizarre, est-ce légal? qu'en pensez-vous?
Merci pour vos réponses.

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 18 Jui 2010 20:55 #402957

oui je crois que c'est possible c'est a lui de te la fournir...
Je pense que c'est un peu comme les voitures...

::r- ::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 18 Jui 2010 20:59 #402958

ce qui m inquiéte c est de ne pas avoir de carte grise ?
UNe auto il y a une carte grise provisoire.
je ne voudrais pas me mettre dans l ilégalité

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 18 Jui 2010 21:09 #402959

a voir avec ton vendeur et garde une copie de la facture avec toi en attendant...tel a ton quartier d'immat...
Pour info dans mon quartier maritime je suis allé avec les papiers du bateau et suis ressortis 30mn plus tard avec ma carte bleue d'immatriculation ...mais bon, tout le monde n'habite pas dans ce beau pays paradisiaque....:sc)) :sc)) :sc)) :sc))




bon courage ::r- ::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 18 Jui 2010 21:20 #402960

tu as une delivrance immediate d' une carte provisoir rouge avec le bon numéro d'imat (definitif) avant délivrance de la carte bleu plus tard. C'est comme pour les voitures maintenant.

Guillaume

Guillaume

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 19 Jui 2010 19:29 #402961

Merci les gars vous me rassurez .
Andygu33 je vois que tu n as pas d immatriculation sur ton boudin est ce que c est obligatoire que ce soit sur la console?


Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 19 Jui 2010 23:56 #402962

Salut aligator12 non ce n'est pas obligatoir mais la nouvelle règlementation le permet et c'est plus::K+)

::r- Guillaume

Guillaume

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 20 Jui 2010 15:07 #402963

Oui c est top je crois que je vais faire de méme
ton support de canne est pas mal ;fabrication personnelle ou tu l as acheté ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 20 Jui 2010 18:18 #402964

tous ce qui est inox est fabiqué par les collègue de ma femme pour quelque:^-s}:^-s}:^-s}

guillaume

Guillaume

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 09:45 #402966

andygu 33
Bonjour es tu sur que tu es dans la légalité?
je trouve ton immatriculation bien petite...il me semblait que cela devait être des lettres de 18cm minimum?

Cap bear for ever...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 09:48 #402967

Un rappel...

Navire à moteur de moins de 7m
'Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.'

www.developpement-durable.gouv.fr/L-imma...ion-des-navires.html

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 10:00 #402968

et oui vous avez raison, je viens de voir ça
Alors ça c'est génial! :a{b)

Cap bear for ever...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 10:39 #402970

Marilo83, tant mieux pour toi que tu aimes ces grosses lettres...::S-)

Pour ma part, sur mon joli bateau tout neuf je suis trés content de ne mettre que de toute petite lettre car je me fou bien que quelqu'un puisse lire mon immatriculation à distance....
D'ailleurs d'aprés les douanes l'intêret majeur pour les petites embarcations c'est de pouvoir identifier a coup sur le bateau une fois dessus en cas d'absence de passager.

Cap bear for ever...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 13:18 #402972

Juste un avis..pour le contrôle des gros navires ..on se fit juste au nom si on arrive a le lire sur la coque.....:RB:+)

je trouve la nouvelle immat proportionnelle aux bateaux ..et c'est bien ..

Faudrait demander a ceux qui font les surmar a plus de vingt milles des cotes si ils voient souvent un SR ou autre de moins de 7m, et même dans ce cas ce bateau pourrait paraître 'suspect' (ce qui est pire que lèche c..)::e- ::e-

Et pour les autres cas il suffit que le 'contrôleur' se rapproche....et ai de bonnes jumelles..et pour les contrôles de sécu je ne vois pas ce que cela change....

En ce qui concerne les voiliers (pas de permis ..etc) je ne pense pas que les constructeurs y soient pour quelque chose cette loi existe depuis bien plus longtemps et de plus pour les skippers professionnels ils sont obligés d'avoir a l'heure actuelle au moins le 'capitaine 200' brevet délivrer par les écoles de la pèche et autre..avant il fallait le BPPV..

Et de plus je défis n'importe quel néophyte en la matière de pouvoir aller bien loin sur un voilier, sans avoir passé par la case 'apprentissage'...
qui selon mes connaissances est beaucoup plus longue et exigente que le permis moteur....

::r- ::r- ::r- ::r- ::r-



Alain Bonne mer à tous...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 14:53 #402974

merci Marilo ...
pour le leche C... je faisais une plaisanterie (origine coluche je crois)...

et pour ce qui est des heures de veille aux jumelles merci j'ai deja donné et je crois savoir ce que c'est ...(navigué 20 ans)

Donc une immat en rapport avec la taille du bateau je ne vois toujours pas ou ça dérange...

::w- ::w- ::w-
::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Renseignemt pour immatriculation bateau 06 Juil 2010 17:34 #402976

Bonne Navigation et bonne mer Marilo....

::r- ::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Page :
  • 1
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Général
Cookie nécessaires au fonctionnement du site
Identification
cookie d'identification
Accepter
Décliner