SUJET :

Bonjour,

Afin de naviguer en règle quelle est la règlementation en vigueur pour nos SR si on passe des eaux Françaises aux eaux Italiennes (style France/ Monaco/ Italie ou Corse / Sardaigne par exemple ?).

Merci pour vos réponses

Phil43 TEAM RAPETOU *

Personne n'a déjà navigué à l'étranger ?????

Vous qui allez en Espagne, en ex Yougo, en Italie, etc...comment faites vous ?



Phil43 TEAM RAPETOU *

Ben rien de spéciale
Juste mon acte de propriété, assurance (traduit en Anglais) Permis Ccr et encore depuis que je suis sous P Belge certains papiers ne sont pas obligatoire ( permis )mais je les prends quand même ,licence Vhf
Quand j'étais sous P Français j'avais la même chose
Que se soit Italie Grèce Croatie ils demandent (en 5 ans de nav à l'étranger je n'ai été contrôlé que 2 fois
1 fois en Croatie ( il voulait voir si j'avais surtout payer la taxe de nav le reste !!!!!!!!! à peine regarder l'acte de propriété )
1 fois en Grèce (acte de propriété assurance et permis heureusement que je le prends toujours avec moi la législation Belge le capitaine du port il n'avait pas l'air de connaitre )




Pneuboat team

Merci F3D73
Ne faut il pas que le bateau soit franchisé pour sortir des eaux territoriales ???

Sinon, avec ton explication, je n'ai besoin de rien de plus que pour naviguer en Baie de Hyères ( pas de VHF donc pas de CRR , etc...)



Phil43 TEAM RAPETOU *

Non si il fait moins de 7 mètres (ou + de xx??? cv fiscaux ) au delà OUI il faut (si mes souvenirs sont bon) le carnet orange (encore des histoire de taxes)
Mais rien ne t'empeche de demander un carnet orange comme en dessous de 7 metres il n'y a pas de taxe pourquoi pas


Pneuboat team

Je ne voudrais pas dire de bétises mais il me semble ( non j'en suis sur, ) que tout bateau français qui navigue à l'étranger DOIT être francisé

Par contre il est vrai 'qu'à l'interieur de nos eaux territoriales' seuls les navires de + de 7m et d'une puissance > à 22 cv (administratifs) sont obligés de l'être ...

Il en est de même pour tout bateaux dont les propriétaires habitent en France et naviguent sous pavillon étrangers (Belge par exemple) qui doivent ,en France, payer un droit de pavillon égal à la taxe de francisation (avec les mêmes dérogations que celle ci ...)

C'est clair, Non???
Pour ceux qui n'ont pas tout compris je les invite à aller sur le site des douanes où c'est trés bien expliqué

Meltem 74

Il m'avait sembler lire un truc dans ce genre la il y a quelques temps...

Merci à vous deux, donc

Dans la pratique, si je veux me rendre de Corse en Sardaigne par la mer, par exemple, je dois donc franchiser mon bateau.

Je file sur le site des douanes



Phil43 TEAM RAPETOU *

Il te faut aussi te renseigner, ou te procurer, la réglementation locale qui diffère parfois de la notre, avec parfois quelques spécificités dues à l'endroit...ex cap creu:
pagesperso-orange.fr/rene.bouvarel/Marin...%20catalan%20mer.pdf
A+


Wené 38 66

Phil
Ce coup si c'est toi qu?il a mouché Meltem


a+ Pat

Hello ,
pour avoir été controlé deux fois en sardaigne, une fois par les carabiniers et une autre par la finanze , ce qui les a intérresser à chaque fois c'est l'assurance et le permis?
aucun controle de l'armement ou autre!

@+


Yam01

Merci pour vos expériences et le lien
J'ai en effet l'impression que nos 'petite' embarcations ne les interressent pas bien. Tant mieux !


Santa Manza.........rancunier ??? c'est pas bien !





Phil43 TEAM RAPETOU *

Les autorités étrangères (Italiens Grecques et autres)s'en moque un peu que tu sois en règle avec les douanes françaises (taxe ) il ne connaissent que leur législation et effectivement nos petits bateaux ne les intéresse pas vraiment .....
Acte de propriete et assurance
Attention certificat d'Assurance soit en Italien ou en Anglais (ou dans la langue du pays )

Pneuboat team

merci, c'est noté.

Phil43 TEAM RAPETOU *