SUJET :

Bonjour
Peut on immatriculé un bateau ss pavillon belge et en meme temps ss pavillon Français ?

neptune76

Salut Olivier ,
porquoi tu veux avoir la double nationalité?

Thierry

oui uniquement pour le + des 6000 !!!! tu bosses pas toi aujourd'hui ?

neptune76

Je suis au boulot, en normale ce jour et de la même Eq que toi après, il y a eu encore du changement . Donc tu pourras venir me voir .
En ce qui concerne le pavillon belge , oui c'est interressant pour la nav à + de 6000.

Thierry

Neptune arrêtes de perturber Thierry quand il bosse parceque vu le coup de chaud d'hier, il va nous monter les moteur à la place de boite::M-)

Si tu veux, j'ai la procèdure complète pour obtenir le pavillon BELGE rien de plus facile et cela coute 50?. Le point noir c'est le delais a cette période mais en hiver ça demande 15 jours maxi. Contact moi si tu as besoins pour les démarches.

Par contre tu ne peux pas avoir les deux pavillons(immat)

Salut Neptune,

Je laisserais confirmer par les plus pro du pavillon belge, mais il te faudra d'abord résilier ton immat française pour s'immatriculer en pavillon belge.
Ce qui implique un délai sans immatriculation : le mieux est de faire ça en hiver.

OU ALORS BOSSER LE HAUTURIER...

Bon je sors !!!

Olivier.

bonjour à tous
j envisager de passer sous pavillon belge
mais je vais peut être passer l'option hauturier en candidat libre
car je dois demander le copie de conformité de mon zodiac soit 60 ? (zodiac france) + 50 ? pour 5 ans et le candidat libre 100 ? donc...????
à réfléchir...

salut Neptune

Et non , il est formellement interdit d'avoir un bateau immatriculé sous deux pavillon à la fois
Cela se comprends d'ailleurs .
Note aussi que l'amende , en cas de fraude , est trés chère ...
j'essaie de retrouver le texte et te donne les réferences dès que possible

Meltem 74

Le pavillon Belge a l'avantage de ne plus être contrôlé par les AFFMAR/POLICE/GENDARMERIE seule la douane a le droit de contrôle et verbalisation. Les premiers peuvent te contrôler une fois que tu es hors de l'eau (sur la route).

Pas tout à fait d'accord, Ebène...
Il est vrai que les autorités françaises ne peuvent monter à bord de ton bateau s'il est sous pavillon Belge mais ils peuvent tout à fait t'arreter pour vérification de tes papiers ...
cela est déjà arrivé à nos amis étrangers lors d'une sortie sur la Saône
ce qui est vrai c'est que chez nous et pour certaines choses seulement c'est la législation de ton pavillon qui reste valable.
par exemple tu es tout de même obligé de respecter les réglements sur la pêche ....

je le dis car ce n'est pas vrai partout :

En Croatie tout 'capitaine' est obligé de posséder un permis de conduire pour naviguer dans leurs eaux.....
Et si tu n'en as pas, il t'en font passer un, vite fait, et encaissent les tunes au passage
Et si t'es pas d'accord, tu vas naviguer ailleurs ....

Pour la pêche c'est pareil : En Croatie il te faut un permis qui n'est pas donné ...
En Grèce, seuls les Grecs peuvent pêcher...
Et en Italie pour naviguer au dela de 6 miles la VHF (et le CRR) sont OBLIGATOIRES .

C'est ça l'Europe, à chacun sa soupe ....




Meltem 74

Petit rectificatif:

il est vrai que dans les eaux interieures et zones portuaires ils ont ce droit mais pas en mer.

Et on peut se faire verbaliser par toutes les autorités habilitées pour les infractions comme vitesse excessive etc...

Le pavillon belge n'est pas l'impunité...ce serait trop facile...

Merci pour ces précisions. Il me semblait bien que cela aurait été trop facile d'avoir les 2 .......mais il aurait pu y avoir une faille !!!!!
Bon je vais rester Français alors !!!! le hauturier ? ça fait encore du boulot pour les meninges et ça a du mal à rentrer

neptune76

oui mais ce que je veux dire c'est qu'ils ne viennent pas t'emmerder à chaque sortie.
Oups c'est vrai que lors des infractions 'dangereuse' ils verbalisent et heureusement.

uniquement la Douane peut controler : les gendarmes non.
J'ai testé ce WE = 2 sorties, 2 tentatives de ctrl ...et tchao...!
premier coup, en chasse s/marine, a 20 metres du boat je vois un Zeppelin rouge avec 2 gars qui se pointent, et là ils abordent le bateaux, je me pointe à la nage : 'bonjour, controle de Gendarmerie, il faudra refaire l'immatriculation sur le bateaux Monsieur ! '
comme mon drapeau Alpha cachait le pavillon : z'ont pas vu ma Bruxelles Attitude ...
Moi toujours dans l'eau : ' je suis sous pavillon Belge, j'ai le nom et le port d'attache inscrit a l'arriére...'
'ah ok, respectez les régles de pêche et bonne journée!'
le lendemain, en nav', rebelotte, un zodiac gris ce coup ci qui se dirige vers moi et qui change de cap arrivé a 100 metres de moi... pour aller controler le gars qui était derriére.
Attention : baie de Morlaix = zone controlée, ...un peu trop?
Bon, on va pas dire de mal, ils ont été sympa et courtois.

Lilo29

Ils peuvent contrôler un peu plus les jets qui se croient au dessus des lois 'pas tous'

Bon je vais rester Français alors !!!! le hauturier ? ça fait encore du boulot pour les meninges et ça a du mal à rentrer

Ce n'est pas trop cela le problème ..le problème le vrai( enfin pour moi) c'est la survie cher pas de place et sur un Sr bof pas trop utile (que que des fois je me dis???? ) si cela existe pour 3 personnes homologué et dans un petit sac à l'Italienne pourquoi pas

Pneuboat team