SUJET :

bonjour à tous
gràce à ce forum si j'ai bien compris les bateaux moteur moins 7 m ne sont plus taxés. Par contre est ce que vous pouvez me dire, nous voulons cet été aller à empuria, est ce que je peux naviguer avec mon bateau de moins de 7 m en espagne sans être inquiété par les douanes espagnoles ? Merci de vos réponses.

Non taxé ne veux pas dire non imatriculé.
Immatriculé ne veux pas dire francisé.
Francisé ne veux pas dire taxé.



Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

bonjour,

oui c'est ok pour la CE, sinon en dehors francisation

Domy91

Quelqu'un pourrait-il nous éclairer sur cette notion de francisation ? J'ai acheté un zodiac récemment. Le vendeur m'a remis 'l'acte de francisation' mais j'avoue ne pas savoir quelle en est l'utilité...

l'acte de francisation,qui est un document douanier à la base est en quelque sorte le passeport de ton bateau,il te permet donc d'aller à l'étranger,la carte de circulation elles est à comparer à la carte nationale d'identité,elle te permet donc de naviguer en France (voir en Europe).le carnet de francisation est délivré pour tous les bateaux propriété d'une personne (physique ou morale) de nationalité française (d'ou son nom) quelque soit son mode de propulsion et quelque soit sa longueur dès qu'il est apte a naviguer en dehors des eaux intérieures,.
Les taxes apparaissent comme tu le dit à partir de 7m de longueur de coque ,mais aussi d'une certaine puissance (désolé ch'plus) et ne sont redevable qu'a partir d'un certain montant ( la aussi ? comme le mien n'est pas soumis,difficile d'être précis).
ton concessionnaire t'a fait établir un acte de francisation de préférence à la carte de circulation,car il a peut être penser que tu naviguerais à l'étranger et vu que cela n'engagerai aucune taxe pour ton unité,il n'a aucun inconvénient a cela.
Perso,il y a 5 ans, lors de l'achat du Pro9 (4.70m et 50cv),mon vendeur m'avait demander mon choix de quartier maritime et si je voulais la francisation ,ce que je prie car pensant naviguer aussi hors de France (et pas forcement en CE),je me rappelai un passage de frontière (espagne) au retour d'un stage de compéte avec l'un de nos dériveurs léger qui nous avait valu quelques attente au poste de douane...

Théoriquement, la carte de circulation suffit si un bat voyage sur remorque: j'ai pu souvent naviguer en Tunisie avec la carte 'bleue'.
Par contre , arrivant par mer, même si ton bat fait 2,60x1,15m et 1/2 cv, tu devrais avoir un acte de francisation MËME pour passer de France en Espagne ou en Italie. Pour l'Espagne ou plutôt la Catalogne, la bleue suffit.

Attention un bateau de moins de 7metres n'est pas forcément exonéré du droit annuel de francisation (dafn).

Un bateau de moins de sept metres mais dont la puissance administrative est supérieure à 22 CV administratifs (pas les cv din) sera soumis au dafn !

Le sujet a déjà été maintes fois abordé et le lien pour tout savoir est là :

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84




Fred

si j'ai bien compris mon bateau fait moins de 7m mais il a un moteur de 220cv donc acte de francisation mais est ce que l'on paye une taxe comme il fait moins de 7 m ? merci pour vos réponses

une précison, bateau 5.90 m in bord mercruiser 220cv injection.

Tu calcules la formule suivante et si tu obtiens un chiffre P >22...tu n'as plus qu'à casquer dans le cas inverse rien à régler !

P = K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

Fred

merci pour ta réponse où tu trouves toutes ces informations.

Sans faire le calcul quand je lis '''5.90 m IN BORD mercruiser 220cv injection''' tu vas peut-etre devoir paye une taxe
tu dois avoir un V 6 OU V8 la dessus
4.2 litres ??? donc souvent ils sont au dela des 22 cv fiscaux


Pneuboat team

crolette, faut acheter un radar, il doit y avoir de la brume par chez toi ...je t'ai mis le lien de la douane qui explique tout sur mon précédent message...

Sinon ta puissance administrative pour ton moteur mercruiser v6 220cv est la suivante :
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres; 6
d représente l'alésage en centimètres; 10.1 cms
I représente la course en centimètres 8.8
N

P = 0.0045 * 6 * 10.1*10.1 *8.8 = 24.238 cv administratifs

Donc tu dois payer le dafn à l'administration des douanes. Il s'éleve à 36? par cv au dela du 5° soit 19*36 = 684?

Tu peux avoir un abbattement de:
33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans ;
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans ;
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 a





Fred

merci fred, c'est un bateau que j'ai commandé pour ne pas payer de taxes quels moteurs in bord peux tu me conseiller ?

Rester en dessous de 22cv

pat33-69

où passer en diesel voir FNM marine
abattement de 30% de la puissance en diesel

pat33-69

Merci mais le constructeur du bateau fait moteur mercruiser 3.0l mpi 135cv est ce que cela fait moins de 22cv ?

tu n'es pas né avec les maths toi

P=.0045 * 10.16*10.16*9.14*4 = 16.7 cv

pas de taxe

pat33-69

¨P = 16.982676 cv pour etre rigoureux

pat33-69

135 cv in bord tu va te trainer et donc tu vas toujours etre à fond donc + grande conso donc ( il n'existe pas un 200 cv sans taxe )reste en 220 et payé la taxe

Pneuboat team