garder la meme immatriculation

garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 19:33 #385694

dessault2b Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 269 Remerciements reçus 0	bonsoir a tous je suis sur le point de vendre mon bombard et l'immatriculation de mon bateau est peinte dessu pour eviter de ruine le pvc le prochain proprietaire souhaiterais garder la meme immatriculation es ce que c'est possible j'attend vos reponse je devrais le vendre demain donc c assez urgent dessault2b www.csmdessault2b.sitew.com
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 19:40 #385695

mr_fleo Hors Ligne Membre senior Messages : 71 Remerciements reçus 0	Effectivement lorsqu'il se rendra au Affaires maritimes il precisera l'immat du bateau qu'il pourra conserver sans problème !! Je suis Havrais avec un pneu immatriculé a AURAY !!!
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 19:46 #385696

jean-paul-2b Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 14 Remerciements reçus 0	OUI, Même Immatriculation si le bateau reste inscrit aux mêmes Affaires Maritimes. Si l'acheteur est un 2B et souhaite être immatriculé BI (Affaires Maritime de Bastia), seules les 2 premières lettres changeront. Salute. jp-2b sur boating.fr
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 19:49 #385697

buzz56-29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2771 Remerciements reçus 187	Non, non, perso j'ai fais la même chose et pas de changement pour les lettres comme dit mr_fleo. Hervé Hervé
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 19:51 #385698

hobiecat29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 720 Remerciements reçus 0	enfin tu t'en fou car tu choisis le quartier maritime que tu veux si tu changes de quartier et que tu veux garder le meme numero du moment que le numero est dispo dans ce quartier tu n'auras juste que les premiere a changer autrement si tu reste dans le meme tu ne change rien si sur les papier le nom du proprio evidement bon vent,belle mer
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 20:24 #385699

petit bleu Hors Ligne Membre platinium Messages : 987 Remerciements reçus 1	Il suffit de faire un petit courrier pour préciser que tu souhaiterais garder ton immat...C'est ce que j'ai fait et les AffMar ont accepté. Et merci encore! petit bleu petit bleu
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 20:24 #385700

petit bleu Hors Ligne Membre platinium Messages : 987 Remerciements reçus 1	Il suffit de faire un petit courrier pour préciser que tu souhaiterais garder ton immat...C'est ce que j'ai fait et les AffMar ont accepté. Et merci encore! petit bleu petit bleu
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 21:22 #385701

dessault2b Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 269 Remerciements reçus 0	le probleme es que moi j'ai acheter le bateau il y a 2 ans a toulon donc sont immat commence par TL lorsque j'etai rentre en corse j'avais demander a garde la meme immatriculation il y avai pas eu de probleme es ce que depuis 2008 sa a change car la actuellement il es immatriculé TL dessault2b www.csmdessault2b.sitew.com
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 22:08 #385702

dessault2b Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 269 Remerciements reçus 0	qu'en pensez vous les gars je suis tres embete dessault2b www.csmdessault2b.sitew.com
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 22:28 #385703

lolo2a Hors Ligne Membre platinium Messages : 2601 Remerciements reçus 7	et alors???? il suffit que le nouveau proprio fournisse tous les documents de changement de propriétaire aux aff mar de Toulon en indiquant qu'il souhaite garder cet immat'.... c'est tout::K+) Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 22:44 #385704

dessault2b
Auteur du sujet
Hors Ligne
Membre elite
Messages : 269
Remerciements reçus 0

mai moi j'ai pas fait tou sa , j ai tout simplement signe un acte de vente a toulon je suis rentre a bastia avec la carte de navigation et ce fameux acte de vente et j'ai garde l'immat de TL.....

ma question es es ce que demain lorsque j'aurai vendu le bateau au prochain acheteur

es ce que cet acheteur pourra a sont tour garde cet immatriculation la TL....

dessault2b

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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 22:47 #385705

lolauco
Hors Ligne
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Messages : 13
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Bonsoir,
en fait, la 3eme lettre et les 5 chiffres restent toujours les mêmes, même quand on change de propriétaire.
Les deux premières lettres dépendent du QAM. Donc
- soit tu restes au même QAM et les lettres ne changent pas (si TL, le nouveau proprio doit s'immatriculer à Toulon),
- soit il change de QAM, et alors il doit changer les deux premières lettres (si il s'immatricule à Ajaccio, il devient AJ....et le reste reste idem).
- on peut s'immatriculer ou on veut, quel que soit son domicile et son lieu de résidence du bateau.
Simple en fait!
A+, bonne mer
Didier

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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 22:48 #385706

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: garder la meme immatriculation 14 Mar 2010 23:11 #385707

dessault2b Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 269 Remerciements reçus 0	donc le prochain proprietaire qui devrais m'acheter le bateau demain va pouvoir garder l'immat de toulon ( TL ..... ) il es pas oblige de passe a (BI .....) dessault2b www.csmdessault2b.sitew.com
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Re: garder la meme immatriculation 15 Mar 2010 07:21 #385708

lolo2a Hors Ligne Membre platinium Messages : 2601 Remerciements reçus 7	OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII::e- Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C
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Re: garder la meme immatriculation 15 Mar 2010 08:35 #385709

dessault2b Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 269 Remerciements reçus 0	merci bcp les gars de m'avoie aidé dessault2b www.csmdessault2b.sitew.com
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Re: garder la meme immatriculation 15 Mar 2010 21:06 #385710

lolauco Hors Ligne Nouveau membre Messages : 13 Remerciements reçus 0	de rien, à question précise, réponse précise... à bientôt sur la belle bleue... Didier
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