SUJET :

bonjour a tous je suis sur le point de vendre mon bombard de 5 metre avec un 50 cv je voudrais savoir quels sont les papier qu'il faut remetre a l'acheteur lors de la vente

je sais que il faut un acte de vente (pour acheteur et pour vendeur)

mais apres ?

j'attend vos reponse merci

dessault2b

regardes donc sur les annonces pneuboat... tu cliques sur une... et là en bas a gauche il y a les papiers.

il faut un acte de vente 'type vente auto' pour la remorque
et 'un acte de vente de navire de plaisance' pour le bateau.

Chacun établi en 3 exemplaires (2 pour l'acheteur 1 pour le vendeur)

Donner bien entendu la carte de circulation et la carte grise de la remorque.

Olivier. 76-29