SUJET :

Bonjour a tous , je voulais vous demander sur la carte de navigation de votre bateau lors d’un achat en LOA , sur cette carte, est il noté le nom de la societé propriétaire et le nom du colocataire

Salut !!
Si c'est comme les voitures (et c'est ce je crois)..tu as le nom de la société de location pour le propriétaire et en plus le nom du locataire...



Alain Bonne mer à tous...

Il sera francisé.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

oui,il sera francisé,LOA a l'oblige

sur ta carte tu auras le nom des 2 proprio(organisme financement et toi)
mais la francisation
je vois pas pourquoi
le rapport avec loa?
c'est plutot la taille qui compte non


bon vent,belle mer

Salut à tous,

Un bateau non francisé ne peut pas naviguer en dehors des eaux territoriales françaises. La carte de navigation française est limitative.

Or, pour bénéficier d'une LOA avec abattement forfaitaire de la TVA, il faut théoriquement que le bateau navigue plus de 6 mois en dehors des eaux territoriales françaises.

Moralité, si tu ne veux pas donner le bâton pour te faire frapper, il vaut mieux avoir un acte de francisation en poche si tu comptes récupérer un bout de TVA en passant par une opération de LOA.