SUJET :

Bonjour
je viens d'acheter un moteur yam à un particulier et ds le cadre d'une
immatriculation ss pavillon belge il est demandé une declaration de

qu'est ce que c'est ? ou puis je la demander?
Merci.

Bonjour,

Si le moteur date d'avant le 1/1/2006 pas besoin de certificat, autrement il faut le demander chez Yamaha ou ton concessionaire.
Si cela peut t'aider...

Bonjour
j'ai eu le meme probleme...
Il faut que tu demande chez Yam la declaration CE: elle est fournie dans chaque carton avec le moteur... donc il suffit qu'il la prenne sur un modele de moteur identique au tiens. (pas de numero de moteur dessus, c'est la meme pour tous)
A++
JP

Bonjour a tous , une petite question au connaisseurs , qui peu me dire avec un maximum de precisions la puissance fiscal d'un moteur V8 essence de 320CV ? coque - de 7M cylindre 5,7L , merci de vos reponses . malgre multiples coup de fil au douanes , personne ne se mouille !!!!

perefourras 34

Oups , j'ai oublie de precise , moteur in-board , merci

perefourras 34

J'ai trouvé ça sur le site des douanes.
Mais il faut une calculette pour avoir la réponse à ta question.


www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

Bon à savoir

Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.
Ce document matérialisera comme précédemment l'immatriculation des navires de plaisance mais vaudra en outre patente de nationalité.
Les embarcations mues exclusivement par l?énergie humaine, quelle que soit leur longueur de coque, ne sont pas francisées.

Certaines embarcations, comme les engins de plage, n'ont pas besoin d'être immatriculées (par exemple les périssoires, les kayaks, canoës, planche à voile ou pédalos).
Calcul de la puissance administrative

La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type 'diesel' fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7.