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SUJET :

quelles papier faut il lors d'un achat? 30 Déc 2009 20:47 #374661

  • yoyojrp
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Bonsoir à tous,

Mon pere viens de s'acheter un explorer 440 de chez zodiac avec un 40 chevaux jonson, le tout de 1992...

Le vendeur lui a simplement remis une carte bleu dont il est marqué dessus: ' carte de circulation navire de plaisance d'une jauge brute egale ou inférieur à trois tonneaux'

Il a barré dessus comme sur une carte grise 'vendu le 31/12/2009 à M. ...'


Quels papiers doit il joindre aux affaires maritimes pour faire ses papiers?

merci d'avance

yohan

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