SUJET :

Pour répondre aux questions parfois posées sur les sanctions encourues quand on ne respecte pas la réglementation, j'ai trouvé une compilation que vous pouvez consulter là:

jet.club.champagne.free.fr/infractions.pdf

Je n'ai pas vérifié si tout était juste, mais vous pouvez trouver dans les textes visés toutes les infractions et leur sanction:

Code disciplinaire et pénal de la marine marchande:

www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jse...8&dateTexte=20091117


Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur


www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?ci...&oldAction=rechTexte


Décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution


www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?ci...&oldAction=rechTexte

On peut voir que ne pas mettre le coupe circuit peut entrainer une amende allant jusqu'à 1500 euros...

Bonne lecture...

Antoine

et y a-t-il des personnes qui ont eu des amendes lors de contrôles (j'imagine que tout le monde n'est pas en règle +++) ou était-ce essentiellement des avertissements ?

pour ma part, j'ai eu une fois un avertissement pour manque d'une brassière et présence de fusils de plongée dans le bateau sans présentation de la déclaration aux affmar (il y a presque 20 ans).
mon voisin est passé au tribunal pour absence de bouée en plongée (150? il me semble) et je connais des personnes qui ont écopé de 100? d'amende par ormeau dont la taille était inférieure ou par ormeau pêché en surnombre

du vécu de votre côté à ce niveau ? juste pour avoir une idée de l'application ...

gurvan

Pour l'instant, en Méditerranée Languedocienne , Corse : aucun contrôle; Sardaigne, un contrôle; Tunisie, deux contrôles: le tout depuis 1964.
Avec l'explosion du parc de bateaux et quelques déçonneurs près des côtes les chopses pourraient bien changer.

autre exemple un collégue y a 2 ans

feux a main perimé ,trousse pharmacie pas complete,plus un ou deux autre ti truc::t-

TIKIGUI 76

oups la suite
il a eu une convoque ,puis jugement un don a la snsm de 200roro::b-,pour arreter la l'affaire .
ici du coter du havre sa contrôle dur il arrive et épluche le bateaux
dernier sortie en date le 10.11.09 les gengen sont arrivé se sont dispatcher un par embarcation et il on contrôlé tout les bateau sur place sauf nous

TIKIGUI 76

oh la la....prier pour pas de controle ....j'y ai eu droit il y a une quinzaine d'années...à Bonifacio..pas de jeu de pinoche !!!! pas le miroir percé, photocopie des papiers du bateau au lieu de l'original, idem pour le permis...je vous fais pas toute la liste.....j'etais à 50 m du port..en train de poser des lignes mortes...résultat PV pour 750 ? ( il y a 15 ans, soit plus de 1500 ? d'aujourd'hui)....j'ai été sauvé par les amis du pays...contre une bouteille de casanis...

alain

après avoir lu ceci je sent que nous allons aitre nombreux a vérifier le contenu de nos boat:rB:+):rB:+)on sait jamais::w-

a +, loic.

Ouaip, nous nous n'avons pas de chance

pas un seul contrôle en plus de 30 ans de nav

Je croyais bien y avoir droit, il y a pas longtemps, en surfant la vague de la vedette de la gendarmerie sur le lac du Bourget ....
même pas
mais le pire c'est que tout est en règle à bord

Meltem 74

Attention, ils controlent aussi l'alcolémie


Bernard

Pas de pb, à bord il n'ya que la 'copilote' qui boit::M-)
Le pilote , il 'trinque'

Meltem 74

C'est bien ce qu'il semblait me souvenir
Mais non, Colette ne

Bernard

jamais contrôlé..... et quand je dit jamais,c'est jamais....
certes, il suffit d'un rien....de se trouver au mauvais endroit et au mauvais moment.............
et comme d'hab,quand on cherche on trouve,a croire que certains 'flics' sont cocu comme pas deux...
mais si l'on peut considérer que la 240 laisser une plus grande liberté au chef de bord pour le choix du matos de sécu,il me semble que certains cerveaux en surchauffe sous les képis peuvent 'aussi' avoir une plus grande liberté d'interprétation des textes et vous pousser à franchir le pas de 'l'outrage à agent de la force publique' et là c'est plus une contravention ,mais direct le tribunal avec passage par la case gav...
donc, méfiance....

Concernant l'alcoolémie, contrairement au code de la route, il n'y a pas de taux légal (0.5 g par litre)... seule l'ivresse manifeste du capitaine est répréhensible...

Heu..! Zilou mef Je crois que au contraire c'est comme sur la route......



Alain Bonne mer à tous...