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Ah ! l'administration !
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SUJET :

Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 13:39 #350737

Bonjour
Comme l'évoque le titre du post, je ne suis pas là pour critiquer quique ce soit .
J'ai acheté recemment un Zodiac MK2c sans carte de circulation ,avec acte de vente , enfin tout dans les règles .
Coup de fil aux affmar pour connaitre les papiers nécéssaires à l'immaticulation d'un navire jamais immatriculé : Très simple monsieur il nous faut l'acte de vente ( je l'ai ) et puis le certificat de conformité dudit bateau ( ben çà je ne l'ai pas )
Ma question est donc comment fait on pour avoir un certif. d'un bateau de 1992 ?
Sur le site de Zodiac, je n'ai rien trouvé concernant ce genre de problème , quelqu'un pourrait il me renseigner ?
Merci


Gwenn-13
Gwenn-13

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 13:55 #350738

Bonjour,

La firme Zodiac doit, semble t il, pouvoir te fournir cela. Il te reste à la contacter directement ou par l'intermédiaire d'un concessionnaire.:rB:+)

::r-

Philippe43 TEAM RAPETOU *
EVINRUDE E-TEC forever.

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 14:05 #350739

Directement ça sert à rien je l'ai fait pour le mien jamais eut aucune réponse.....

Michel

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 23:28 #350740

Moi j'ai acheté une voiture dans les régles sans carte grise. Je fait comment pour l'immatriculer?

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 23:32 #350741

En même temps, je ne suis pas sur que l'administration soit pour qqchose dans ton probléme!
trouves une bonne ame qui ai un certificat CE de ce type de bateau...


Lilo29
Lilo29

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 23:37 #350742

Il n'a pas une plaque ton bateau parceque si cette plaque porte la marque CE, c'est qu'il est conforme et une photo de cette plaque pourrait faire l'affaire.
Tu peux aussi changer d'aff mat et tomber sur une personne plus comprehensible.

........... www.7emevue.com .........
........... www.7emevue.com .........

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 23:37 #350743

solution, pavillon belge : 'certificat CE pour le bateau de plaisance mis sur le marché pour la première fois ou importé dans l?EEE après le 16 juin 1998'
www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm

Lilo29
Lilo29

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Re: Ah ! l'administration ! 29 Aoû 2009 23:41 #350744

pixi 35 a raison, le mieux c'est d'enmener le bateau dans le bureau et de leur mettre le tableau arriére sous le nez ::K+)
sans blaguer, je pense qu'il leur faut un paplare !

Lilo29
Lilo29

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 12:48 #350745

Salut
Merci , je vais essayer avec une photo de la plaque et puis on verra bien. La démarche du pavillon belge ok mais un peu lourde pour un bataeu qui va essentiellement pour entrainer des chiens de travail à l'eau ;
Pour Bruno13 , ta réponse c'est de l'humour ? si ce n'est pas le cas ....ce genre de réflexion est gratuite et inutile .

Gwenn-13
Gwenn-13

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 13:01 #350746

Assurément, c'est de l'humour Gwenn.
Burtiflup::r-

Burtiflup

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 13:12 #350747

Salut tout le monde, j'ai eu le même problème avec un Aérotec acheté d'occase en Espagne, j'ai contacté Bombard , je leur ai envoyé toutes les références et photos de la plaque d'immatriculation du bateau et ils m'ont renvoyé le dit certificat....moyennant finances::i-

urpeko 64

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 13:28 #350748

Bonjour Robert,
Je risque de me trouver dans le même cas de figure.
Un copain qui possède un Futura M2 sur la plage que tu connais(en Espagne) veut s'en débarrasser pour prendre plus léger. Il voulait le virer à la décharge pour la seule raison que les poignées ainsi que l'anneau d'attache sont déchirés. Je lui ai proposé de me le donner charge à moi de reprendre son moteur Mercury 2t de 30cv. Ainsi cela m'éviterai de tirer une remorque avec le SRMN dessus, sur 1200km.
Ainsi je devrai donc faire les démarches mentionnées ci-dessus, bien que lors de ma dernière acquisition il ne m'ait pas été demandé de certificat de conformité aux affaires maritimes de Nice.
Alain::r-::r-::r-

Burtiflup

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 14:49 #350749

Gwenn13.

Inutile, certes non.

Ce genre de question est récurent sur ce site. Soit pour le bateau, soit pour la remorque.
Tout le monde ne sait pas qu'une remorque, dans certains cas, à besoin d'une carte grise.
La liste des papiers à avoir pour faire une carte de circulation ou un acte de francisation revient souvent sur le site. Pour des personnes qui ont acheté en France, en Italie, sous pavillon Belge, etc. Des gens honnêtes ou pas honnêtes, j'en sais fichtrement rien.

Un petit rappel peut leur éviter de se retrouver avec une tonne de problèmes.

Bref, posez vous la question des 'papiers' avant de faire le chèque.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 15:25 #350750

Bruno13
Pour mon cas , bateau récupéré dans un coin de mon ancien club de voile , laissé à l'abandon parce qu'il prend l'eau du tableau arrière et acheté pour un euro symbolique !!
Ce bateau n'avait jamais été immatriculé d'ou la question du post , maintenant je peux te donner le numéro de téléphone de la présidente du club de voile pour vérifier mes dires , si celà est la seule condition pour pouvoir avoir de ta part un renseignement qui me serait utile .
Perso, quand je ne peux rien apporter de constructif à un post , je m'abstiens d'intervenir et ne me permettrai jamais de donner des leçons de morale.
A bon enetendeur .........


Gwenn-13
Gwenn-13

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 16:30 #350751

Mais je n'ai pas dit que tu avait volé ce bateau. Tu n'a pas à te justifier de la dessus!
Par contre l'administration sur laquelle on tire toujours à boulet rouge te demande des papiers. Il est utile pour tous de le savoir. Où est la leçon de morale? J'y vois simplement de bons conseils.
Les réponses pour immatriculer ton boat t'ont été données par d'autres contributeur.
Tu as aussi la piste de ton vendeur.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: Ah ! l'administration ! 30 Aoû 2009 17:00 #350752

En tout cas ce post aura eu le mérite d'apporter des infos intéressantes desquelles je fais mon profit. L'ami qui me donne son Zod est français. Le bateau a été acheté en France et le moteur aussi(ouf! là il me vient un doute car il a acheté celui-ci après qu'on ait emprunté le précédent en Juillet). Dans ce cas, je présume qu'il y a complication.
Quoiqu'il en soit, excuse-moi Gwenn d'avoir un peu squatté ton post et merci par la même occasion.
Burtiflup

Burtiflup

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Re: Ah ! l'administration ! 31 Aoû 2009 11:49 #350753

Gwen, tu peux aller aux Afmars et leur faire remarquer qu'en 92 il n'existait aucun certificat de conformité CE - c'est venu avec le 3° millénaire ...

Par contre il y avait un certif d'homologation, dont le n° est probablement porté sur la plaque du tableau arrière, et un certif de jauge par les douanes - supprimé il n'y a pas très longtemps.

S'ils cherchent un peu ... ils ont un bouquin sur lequel se trouvent référencés TOUS les bateaux homologués en France, donc le tien.
Encore faut-il qu'ils aient envie de se remuer !

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Re: Ah ! l'administration ! 31 Aoû 2009 12:58 #350754

Pour le certificat de jauge, la référence pour le Mark II compact Futura se trouve au milieu du document environ www.douane.gouv.fr/data/file/1775.pdf

Richard
Richard

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Re: Ah ! l'administration ! 31 Aoû 2009 16:23 #350755

Merci Richard. ça me sera sans doute nécessaire si 'l'achat' se fait::K+).
Burti


Burtiflup

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Re: Ah ! l'administration ! 01 Sep 2009 07:15 #350756

Merci jcjcat et le forban pour ces renseignements , j'irai tenter ma chance à Martigues mais pour ils sont fermés jusqu'à début Septembre
PATIENCE !!!!

Gwenn-13
Gwenn-13

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