SUJET :

Salut les pneuboats,
J'envisage d'acheter un bateau en Angleterre et celui ci est soumis à la taxes au moment de la francisation puisque le moteur fait plus de 24 cv fiscaux.

Plus de 10 ans donc abattement de 33% sur cette taxe. Si le bateau est en plus déclaré en port d'attache en Corse il peu beneficier d'un autre abattement décidé directement par les aff mat de la ville ou région du port d'attache.
Dans ce cas, il faut prouver que le bateau est au moins une fois par an dans son port d'attache.

La Corse est ma destination annuelle. Quelqu'un peut il m'en dire un peu plus à ce sujet ?

Grand merci

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bonjour,
un ami vient d'acheter un bateau immatriculé en corse. il garde cette immatriculation et il suffit que tu puisse justifier d'un plein d'essence en corse une fois par an. tu garde juste le ticket pour preuve.
en ce qui concerne faire les papiers pour la première fois ???

Je dois vraiment etre un vrai 'naz' car jai eu longtemps mon sR immatriculé à Bastia avec une résidence en Corse et j'ai toujours payé 'plein pot' même en le spécifiant aux aff mar de Bastia ?
Alors, vérité ou fantasmes ???
Qui peut nous éclairer ( Lolo ???)

Meltem 74

Il semblerait effectivement Alain qu'il y ai une réduction sur la taxe annuelle de francisation (navires de plus de 7m) pour la corse:

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#3

On peut y lire:

Le droit annuel de francisation et de navigation en Corse
En Corse, certains navires peuvent être assujettis à un droit annuel de francisation et de navigation réduit dont le taux est fixé par la collectivité territoriale de Corse.

Il s?agit des navires dont le port d?attache est situé en Corse et pour lesquels la preuve aura pu être apportée qu?ils ont stationné dans un port de Corse au moins une fois au cours de l?année écoulée.

Bénéficiaire : le droit est perçu au profit de la collectivité territoriale de Corse

Christophe, hpa...ddict.

bien... merci de la nouvelle! j'avais jamais entendu parler de cette 'exception Corse'...

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Heuuuuu, Lolo, c'est pour les bateaux, pas pour les aspi, OK OK je suis déjà sorti





Christophe, hpa...ddict.

tu paie rien pour attendre!

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Meltem, tu a payé quoi? Pour ton SR?
Vérifie.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Pas moyen de vérifier
Cela fait plusieurs saisons et je n'ai pas garder les talons de chèque ...

Meltem 74

tu paie rien pour attendre!

Trop tard, j'ai déjà payé, pour le Lolothon

Plus sérieusement, c'est un abattement sur la taxe annuelle pour les bateaux de plus de 7m, donc ça concerne peu d'entre nous, et je ne sais pas Alain, si tu as des Sr de plus de 7m ?

Christophe, hpa...ddict.

J'ai beau cocher la case me prévenir en cas de réponse, je ne reçois jamais de mail. arrrgghh!

Bref ! cette taxe est valable pour les bateau de plus de 7m ou ayant des moteurs de plus ou égal à 22cv fiscaux.
33% d'abattement si le bateau à plus de 10 ans 50% plus de 20 ans...
et enfin si le bateau est immatriculé en Corse et que l'on puisse le prouver une fois par ans, la taxe est de 50 à 90% du montant de la taxe réglable sur le continent.

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