SUJET :

bonjour a tous , une question , je voudrais immatricule mon boat ! mais est-ce que je peut mettre des lettres qui ne font que 5 cm de hauteur , logiquement , oui , mais ! des lettres extancibles de ce modele n'existes pas a ma connaissance .qui peut me rencarder la dessus , ADONF , je sais que tu partisant des pochoirs , peut tu me donner ton avis la dessus , merci a tous les intervenants ::r-PS : la nouvelle reglementation stipule que les bateau de moins de 7m doivent avoir des lettres qui mesures au minimum 4, 5 cm de hauteur !

perefourras 34

Bonjour,

Je ne connais pas la nouvelle règlementation mais je dois bientot immatriculer un bateau et ta question m'interresse.

Ne peut on pas poser l'immat du bateau sur une partie plane de la console ou derriere la banquette AR ?



Philippe43 TEAM RAPETOU EXPERT EN TRESOR

www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_publie_cle0ce26d.pdf

Voila le lien de cette règlementation.
Visiblement, c'est pour les navires neufs et occasion immatriculables en France au 1er juin 2009...



Philippe43 TEAM RAPETOU EXPERT EN TRESOR

Perefourras,

Tu peux aller chez RETIF acheter des lettres adhésives.

C'est très propre et ça résiste au nettoyage sous pression.

Pascal

bonsoir, philippe , non , non, je ne pense pas , il faut que ce sois lisible de chaque cote du bateau , et il faut que les lettres faces un minimum ,de 4,5 cm de hauteur .
je cherche le lien officiel , et je le met en ligne .

perefourras 34

Chapitre 2 article 12



Philippe43 TEAM RAPETOU EXPERT EN TRESOR

Et article 13 pour les navires déjà immatriculés......donc OK, on peut passer à la nouvelle immat si on le souhaite.

Il faut donc une partie visible de l'extérieure collé de part et d'autres du bateau (boudins ou consolle) en 4 cm mini par lettre et une visible depuis la console avec un lettrage de 1 cm mini.

bon, on va y arriver !



Philippe43 TEAM RAPETOU EXPERT EN TRESOR

Ce que je comprends du lien :

- il devrait être possible d'inscrire l'immatriculation sur chaque côté de la console centrale si elle peut être considérée comme superstructure : 'Tout navire à moteur porte, comme marques d?identification externes, son numéro d?immatriculation en lettres capitales, visible sur les deux côtés de la coque ou des deux côtés d?une partie verticale de la superstructure.'
=> du coup, inutile de chercher des lettres ou pochoirs extensibles

par contre il faut de la profondeur sur sa console pour fixer les caractères à raison de 1,5 cm par caractère de 4 cm de haut (ou 1/2 hauteur si > 4 cm).

Mon immat. fait 8 caractères soit (8x1,5) 12 cm de profondeur pour la console pour des caractères de 4 cm de haut, sans espace !

Bonne navigation

Ca doit passer.....

Philippe43 TEAM RAPETOU EXPERT EN TRESOR

salut je viens de faire immatricule le mien la loi a change entre 2m50 et 7 m 4 cm de haut mini j ai eu le texte au aff mar de nice

fredo74