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Achat d' un SR d' occasion pavillon belge 10 Mai 2009 18:45 #329366

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Bonjour,

Si j' achète un SR pavillon belge, est il possible de l' immatriculer en france?
qu' elles sont les démarches?
Ou bien refaire les papiers pour pavillon belge.
::p-
merci

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Re: Achat d' un SR d' occasion pavillon belge 10 Mai 2009 20:41 #329367

oui c'est possible, mais tu peux aussi le laisser en belgique c'est mieux

yannick
jean

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Re: Achat d' un SR d' occasion pavillon belge 14 Mai 2009 19:18 #329368

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Bonjour et merci de ta reponse

L' acien propriétaire doit il me fournir un papier specifique du fait que le SR est pavillon belge? pour que je puisse faire une demande de pavillon.





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Re: Achat d' un SR d' occasion pavillon belge 14 Mai 2009 21:32 #329369

si il reste en pavillon belge il faut refaire une nouvelle demande de pavillon
autrement si tu l'imat en france il te faut
la declaration ecrite de conformité
norme ce
et c'est tout

bon vent,belle mer

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