SUJET :

bonjour a tous
y aurait il quelq'un qui aurait connaissance d'un modele d'acte de vente de moteur hors bord seul?
Jusqu'a l'ors je faisait des document sur papier libre et aupres des aff mat ca ne pose pas de probleme, mais la mon nouveau pneu est francisé donc je m'adresse directement au douannes ....et ca m'embeterai de me faire jeter etant donné que j'achete le moteur d'occasion a un particulier et que je n'ai pas de fature

D'avance Merci

Luc

luc

Je vois que ma question a 100 balles ne dechaine pas les foules
bon ben on a fait un acte de vente a la mano et adviendra que pourra.....

luc

Si le moteur à deja été monté sur un bateau alors il faut une fiche de débarquement ( aff mar) et facture achat origine du moteur.

@+ Pia