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bonjour a tous !

voila ma ptite question ! j ai un ami tunisien qui vit en france et en tunisie ( 50/50 et double nationalite ) et il possede en tunisie un sr immatriculé en tunisie ! il desire le ramener en france pour cet été !

question : doit il posseder son permis ? qu il n a pas puisque c est pas obligatoire en tunisie ! et doit il posseder le materiel de secu francais ?

merci !

Salut ck06,

Sans aucune hésitation, la réponse est OUI, il doit impérativement avoir son permis et le matériel de sécurité français. S'il se fait contrôler, ce serait vraiment dommage qu'on lui prenne son boat en fourrière, sans compter l'amende salée!
Il me semble que ce type de réponse est valable pour toute l'Europe.
Tu devrais encourager ton ami à passer son permis, ce n'est pas très difficile.

Meilleures salutations

Fredbeo

amicalement, fredbeo

j ai pose cette question car on voit beauoup de pavillon belge ! qui eux n ont pas besoin du permis ! mais je ne sais pas si c est des accords europeens ou c est generalise aux pays qui ne demandent pas de permis !

Je pense quant'à moi qu'il n'a pas à avoir de permis et que son matos de sécurité doit etre celui du pays d'immatriculation du bateau.
Vivant en Tunisie de 1969 à 1977, bateau francisé à Nantes, port des français résidant à l'étranger, je n'avais pas de permis à montrer et avais à bord la dotation de la Tunisie où je résidais et c'est tout. Donc si le bateau a un 'congé de police et de douane' établi à la Goulette ou Bizerte etc il suffit qu'il soit en règle avec les lois de son pays et dis lui de ma part:' sèlèèèm alik ou bmarhhhba bik fi França'

Anigoul, si ton bateau était françisé il te fallait respecter la réglementation du pavillon français.

Si l'ami tunisier à un bateau tunisien il respecte la légilation de la tunisie.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Sauf les bateaux qui, francisés à Nantes à l'époque, avaient comme lieu de stationnement 'habituel' (plus de six mois par an) un pays étranger et lorsqu'ils étaient à des Français domiciliés dans ledit pays et y avaient leur activité professionnelle: (et non à tous les immatriculés à Nantes résidant en France bien sûr). Ces bateaux étaient d'ailleurs en hors taxes, comme du reste les voitures desdits résidents à l'étranger. Ayant été contrôlé quelques fois, sur le vu de mon passeport et de ma carte d'immatriculation consulaire à Tunis, jamais eu de problème.
Le permis, je l'avais d'ailleurs, mais 'pour voir' je ne le montrais pas et on ne me le demandait pas. Bonne journée. On dirait qu'il fait un peu plus clair ce matin.

si on prend un bateau sous pavillon belge ! qui navigue en france !

si son proprietaire est francais doit il avoir le permis ? je dirais oui
si il est belge ? non
le materiel de secu ? il suit la reglementation belge !

et apres reflexion je pense que mon pote tunisien avec son bateau tunisien suit la reglementation tunisienne ! car moi francais avec mon bateau francais si je fais le tour de mediterranee je vais pas passer tous les permis des pays visités et changer mon matos a chaque frontiere !


ca fait reflechir

Non desole mais un Francais sous pavillon Belge n'a pas besoin de permis mer puisque pas obligatoire en Belgique ( le fluvial oui puisque il est obligatoire en Belgique )




F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

ah bon ! je le savais pour un belge mais je croyais q un francais quelque soit le pavillon sous lequel il navigue doit avoir son permis !

Pas s'il navigue sous pavillon panaméen!

Il y a un loueur qui a mis ses bateaux sous pavillon Belge lui permet de louer des 'gros bateaux à moteur' à des personnes n'ayant pas le permis

F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

f3d73, sous pavillon belge on ne peut pas louer un bateau! a moin d'avoir une lettre de pavillon commerciale. mais ça m'étonnerai parce qu'il faut emmené les bateaux a oostende (belgique) pour passé le certificat de navigabilité tout les ans, ce serait trop beau!

yannick