SUJET :

Bonsoir à tous,

J'ai vu sur plusieurs pages persos, certains d'entres vous réalisent des coques afin de remonter des sr.

Je suis curieux de savoir comment vous faites pour les démarches administratives afin d'avoir un sr en règle avec carte verte et plaque de conformité?

J'aimerais bien me lancer la dedans mais je bute sur le coté administratif afin d'avoir un sr en règle.

Si vous pouviez m'expliquer un peu...

Merci !

tu fait des doublettes comme dans le 13

ericbiker83

non, en fait , c'est super simple, tu fais ton bateau sérieusement, et tu fait une demande aux affmars pour une construction amateur, ils t'avoient un papier ( déclaration sur l'honneur de conformitée) ( comme quoi tu respecte la division 222) tu le remplis ( il demande presque rien)
et deux jours plus tards, tu as tes papiers.
faut juste savoir que le bateau est bloqué a la vente pendant 5ans, sauf si qq'un d'autre refait un décla sur l'honneur.....
et puis pour ass tt risque , c'est plus dur de trouver...

Voir par la Belgique, peut-être moins contraignant::L-

Bernard

Belgique .....heummmmmmmmm!!! il demande un certifaicat de conformité CE donc ??????? moins contraignant !!je ne pense pas

F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

SAlut Nikos,

Je suis en plein dedans et je suis sur la même longueur d'onde que Tangui.
Mon attestation sortie fraichement de la nouvele D240 est remplie et je dois la porter au aff mar mercredi. Tu y notes les caractéristiques principales du bateau telle que tu les as choisies (puissance max, capacité maxi, ...) Par contre tu attestes donc sur l'honneur que ton bateau a été construit dans le respect des normes stipulées dans la D240. Tu t'engages a tenir à dispo un dossier technique pendant, je crois, 10 ans. Et.........tu ne peux pas vendre ton bateau avant 5 ans sauf à le rendre conforme CE entre temps (trés galére) (nouveauté de la D240)

VOla, je vos en dires plus la semaine prochaine.

Olivier (13)

Ok,

Merci pour ces infos, je pensais que c'était plus compliqué !

Bon, beh, y a plus qu'à...

Merci !

moi il est en belgique car a l'époque on ne pouvait pas le faire en france aussi facilement! donc:
pour la belgique c'est un peu plus compliqué qu'en france (maintenant)
il m'a fallu:
-toutes les factures d'achat de matière première
-une lettre sur l'honneur que je suis le fabricant
-une expertise maritime (agréé SESAM) je vous explique pourquoi
-une assurance qui prend votre bateau en charge ,car elle est obligatoire en belgique.
voila pourquoi il faut que l'expert soit SESAM, c'est a dire mandaté pour les assurance. lui , il a monté tout un dossier avec plein de photos et de plans que je lui ai fourni,et déterminé la valeur du bateau.
en ce qui concerne mon assurance , (pour mettre les points sur les i quand ils y en a qui disent qu'il est impossible de l'assuré) eux avec ce dossier et cette expertise SESAM, ont pu m'établire une assurance touts risques qui par ailleur est un peu plus chère.
moralité, maintenant c'est plus facile en france, sauf que moi , sur ma carte il n'y a pas la mention 'ne peu être vendu avant 5 ans'

yannick