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bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 15:24 #205750

bonjour.

j'ai récupérer un zeppelin 5m en mauvais état, je voudrais le retaper, mais je n'ai pas les papiers, et la plaque n'est plus sur le tableau arrière.
Alors avant de me lancer dans la rénove, je voudrais être sur des démarches pour le réimmatriculer. Est-ce possible? compliqué ou pas.
Si vous pouvez m'éclairer la dessus.



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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 15:59 #205751

Bonjour Avinos,

Sans aucun papier, il te sera impossible d'immatriculer ta coque. Il te faut rechercher obligatoirement le dernier propriètaire afin d'obtenir un certificat de cession.

Les Aff. mar.sont très chatouilleuses sur ce sujet, c'est le minimum pour freiner les vols de bateau.

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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 16:24 #205752

C'est un ancien pneu de l'armée vendu au domaine et j'ai un acte de vente à mon nom, je suis bien le proprio mais le bateau n'a jamais été immatriculé dans le civil.
Je voulais savoir si c'était possible sachant qu'il n'avait plus sa plaque constructeur.

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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 16:32 #205753

Ton problème est à moitié solutionné car tu as la preuve d'être propriètaire de ta coque.

Il te faut te rapprocher d'un agent de la marque pour retrouver les caractéristiques de ta coque.



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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 16:47 #205754

J'avais vu plusieurs fois des bateau en vente domaniales.

Souvent, ils etait spécifié que le bateau ne pourra jamais etre immatriculé...

www.pneusouple.sup.fr

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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 17:03 #205755

Tu va aux aff mar avec ton acte de vente et tu ne dit rien, il y à 90 % de chance pour qu'ils te fassent le papier bleu sans rien demander, sinon sur ebay ils vendent des plaques vierges pour les remorques, en cherchent bien il doit en avoir pour les bateaux aussi, tu n'à plus qu'à les graver avec les references que t'aura donné le constructeur. ::r-

ericbiker83
Life too short not to be extreme !!

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Re: bateau sans plaque et sans papier 15 Sep 2007 20:04 #205756

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Si tu n'as aucun papier, ton bateau ne pourra pas être certifié CE ou ISO machinchose, ce qui va implique que tu devra savoir le matériel de sécurité en conséquence s'il fait 5m ou plus ,engin flottant ou annexe jusqu'a 6mn.
D'autre part la plaque signalétique sur le bateau doit être réalisée par le constructeur.

PMB
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Re: bateau sans plaque et sans papier 16 Sep 2007 19:03 #205757

bonjour, ayinos peut tu me dire comment faire pour assister aux ventes du domain????? merci


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Re: bateau sans plaque et sans papier 16 Sep 2007 19:17 #205758

edmond13
j'ai fait immatricule mon arcoa 135, un bombard tropik 380 :L:-):R:-)jamais immatr
il y as quelques mois à martigues.:^dB} à marseille impossible ::D-::Y-, tel aux affaires maritimes de martigues service plaisance explique ton cas
2 fois j'ai vue une femme trés sympa ::A-)::f-:a{b)
avec les photos mais il faut surtout les renseignements du constructeur
salut
L,l jauge, poid ,homologation , tous ce que le constructeur peut te fournir


edmond
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Re: bateau sans plaque et sans papier 16 Sep 2007 19:22 #205759

Bonjour,
J'ai moi aussi acheté un bateau non immatriculé et sans papier et j'ai contacté les affaire maritime de St Malo qui mon expliqué que je devais attester qu'à ma connaissance le bateau n'avait pas été immatriculé. Ils m'ont fais une carte de circulation sur mes seule dire. J'ai donné les dimensions du bateau et la catégorie de conception. Mais il y a un 'Hic', Je ne peux pas le vendre avant cinq ans! Vous pouvez le voir sur ma page perso!


Alain-Bat
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Re: bateau sans plaque et sans papier 16 Sep 2007 19:29 #205760

J'oublié!
Ils m'ont fais remplir un document avec les dimension, le poids, la catégorie de conception, la jauge et j'ai ajouté des photos, deux semaine plus tard, j'avais ma carte de circulation! (Toutes les info qu'il me manquait, je les ais eu sur Pneuboat)


Alain-Bat
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Re: bateau sans plaque et sans papier 16 Sep 2007 19:29 #205761

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Alain-bat

il est en effet possible de faire immatriculer un bateau comme bateau produit à l'unité. Il ne peut être vendu avant 5 ans sauf si un document écrit de conformité est produit.
Ton pneu étant un 4.70 il es en ELP donc pour le matos de sécurité pas de changement. Un 5m et plus dans le même cas c'est différent, il lui faudra l'engin flottant ou l'annexe dont sont dispensés les navires CE

PMB
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Re: bateau sans plaque et sans papier 17 Sep 2007 08:16 #205762

Merci pour vos réponses, je vais aller voir aux affmar du Guilvinec pour voir ce qu'ils disent.
Je vais également téléphoner à Zeppelin pour voir s'ils peuvent faire quelque chose, mais je doute qu'ils soient très coopératifs la dessus.
Je vous tiens au jus.

Pour Pichette: tu as un site www.ventes-domaniales.fr/ ou tu as toutes les ventes des domaines en France.

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Re: bateau sans plaque et sans papier 17 Sep 2007 13:28 #205763

salut ayinos, l'autre solution est de le faire passer en construction amateur, ce qu'ils t'ont préconisé indirectement puisque tu ne peu pas le vendre! alors tu fais comme moi ,construction amateur mais homologué en belgique. beaucoup plus simple , si tu veut , tu me mail!

yanicus
jean

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Re: bateau sans plaque et sans papier 17 Sep 2007 17:00 #205764

Salut ! J'ai connu pareil cas : Il te faut contacter un centre de sécurité des navires et procéder à une approbation à l'unité, c'est gratuit et ça dure une demi-heure environ avec un agent controleur qui va inspecter ton bateau. Il va prendre quelques dimensions, noter les matériaux, et j'en passe...

Ensuite tu te retrouves avec un certificat d'approbation à l'unité qui te permettra, accompagné d'une fiche plaisance obtenue sur internet dûement remplie de procéder à l'immat' de ton boat aux aff mar.

Par contre en ce qui me concerne c'est parce que le boat n'était pas CE : j'avais la plaque avec le numéro HIN... Sans plaque ça risque de se passer différemment...

Bonne chance en tout cas

Sylvain-69-Grap
Sylvain-69-Grap

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Re: bateau sans plaque et sans papier 17 Sep 2007 18:14 #205765

merci ayinos!!!!!


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Re: bateau sans plaque et sans papier 13 Sep 2011 13:08 #205766

bonjours, je viens d'acheter un pneumatique de 3M30 avec moteur 6ch, j'ai bien l'acte de vente mais rien d'autre le num d'identification n'est plus entierement lisible et je n'ai pas de certificats pour la norme CE. Comment je peut faire??quel sont les démarches a faire???merci d'avance.

staff
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