SUJET :

Bonjour
on vient de me donner un vieux zodiac avec un moteur jonshon 9.9
il n'est pas immatriculé comment faire pour qu'il le soit
merci
clovis delval

Salut,

Les immatriculations se font aux affaires maritimes. Il faut, outre l'identité et la justification de domicile et photos probablement, fournir :
- un certificat de jauge
- une facture
- probablement un certificat de conformité ou d'homologation qui classe le bateau dans les catégories A, B, C ou D.

Le mieux est d'aller voir les affaires maritimes et de leur expliquer la situation.

Salutations

Jean Zellich

www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re.../02_bateau/index.htm

sur cette page tous les lieux où on peut immatriculer les bateaux en france

le choix est libre

il suffit de telephoner aux affaires maritimes, ils envoient un dossier gratis

1- demande une 'FICHE PLAISANCE' auprès du service plaisance des
affaires maritimes du quartier choisi : c'est ce qui implique les 2 premières
lettres de l'immat : ST pour Sète ou TL pour Toulon par exemple
2- il te faut les documents mentionnés ci-dessus et notamment la facture d'achat du bateau ET du moteur, le certificat de jauge. Une fois
que t'as renvoyé tout ça, il faut :
3- présenter le navire auprès du 'centre de sécurité' appartenenant à
ce même quartier d'immatriculation pour effectuer une 'approbation à l'unité' qui consiste à présenter le bateau sur place pour rédaction de sa fiche d'approbation, puis il te faudra rajouter le numéro d'approbation
vers la plaque signalétique et enfin le plaisir de coller les lettres !
En résumé : patience et bon courage !!!