SUJET :

Je souhaiterais avoir une petite réponse à un problème tout simple que je rencontre souvent et dont j'ignore la réponse :
Je suis en 5ème catégorie, je me balade à hauteur de St Jean de Luz et je continue en direction de l'Espagne.
Je passe en Espagne et je suis arrêté par la police maritime espagnole.
Suis-je en règle avec mon équipement 5ème catégotie prévu pour la France ???
Merci de me répondre et pardon pour ma paresse à me renseigner par moi-même....
A+ Jean
PS : Je suis évidemment en règle en france. ( carte de nav et équipement complet 5ème cat. bateau de 6m et 90 cv au cul )

salut jean, premierement ton bateau est t-il francisé, carnet orange ?

sinon pas de nav en dehors des eaux francaise

stef

il parait que vue que l'Espagne fait partie de la CEE il ne faut plus de carnet de francisation quand est il ???????

Merci
A vrai dire, je n'ai qu'une carte de circulation de couleur bleue avec les caractéristiques du bateau, alors quéquejepeuxfaire avec ça ???
Comment obtenir une carte de navigation ???

pardon, je voulais dire comment faire franciser mon bateau ?
A+ Jean

Se sont les douanes qui s'occupent de franciser, mais pour l'histoire de la cee, il faut se renseigner c'est pas sur du tout.
D'ailleurs si c'etait le cas il faudrait analyser de plus près l'article de moteur boat sur la reglementation belge, pays de la cee.

stef

OK, merci stef.
Je me renseigne auprès de la douane et je vous tiendrez au courant sur la manip.
A+ Jean

A noter que la francisation pour un petit pneu ne coûte rien si ce n'est passer aux affaires maritimes pour le déclarer et avoir le carnet....

se renseigner pour les papiers à fournir en vue de la francisation

Bernard

Bonjour à tous,

ayant le guide (abrégé !) des douanes devant moi, je vous confirme qu'il faut y compris pour naviguer dasn des eaux de la CE (Espagne) un acte de francisation gratuit jusqu'à 3 tonnaux donc pour les pneus.

A+

Merci Vince.
Que demande le peuple ???
A+ Jean.
PS : Comment faisait-on avant notre site...

<www.douane.gouv.fr/>

Merci Phrateau, j'ai trouvé le formulaire adéquat sur le site en question.
A+ Jean

Pas de quoi, c'est à JM qu'il faut dire merci d'avoir eu un jour, sur les bords du Rhin, cette géniale idée fédératrice.