SUJET :

Salut a tous,
J'ai appris hier que les navires neufs de moins de 7m n'avaient plus besoin d'etre immatriculés pour le cotier, savez vous s'il existe d'autres dispositions pour ces navires en tant qu'armement???

A+

N'importe quoi!

Ils sont exonérés de taxe pas d'immatricualation!
Et c'est pas que les neufs, c'est tous les bateaux!
Et donc il n'y a pas de changement concernant l'armement.

Si c'est un vendeur qui t'a dit cela n'hésite pas à nous dire qui c'est!

Bruno NuovaJolly 670 Extreme 200 cv.

ce so,nt les affaires maritimes!!! AÏE....

A+

J'y crois pas , Ils devaient préparer la grève d'aujourd'hui ou Bien ?
Bon, tu as dû mal comprendre: Seuls les bateaux de + de 7m payeront désormais un droit de francisation qui a d'ailleurs été recalculé. .
Donc plus de question de jauge.( + ou - de 3 tonneaux)
Le reste n'a pas changé.
Si j'avais su ça avant, j'aurais monté un 140 !

Meltem 74

Vous voyez c'est avec ce genre de réponses des aff.mar qu'il y a 3 ans j'ai décidé de passer Belge. J'étais tombé sur un C.. qui me disait qu'un pneu ne pouvait pas être immatriculé plus qu'en 5eme catégorie alors que j'étais déjà en 4eme ...
A+

Michel

Il faut faire la demande par écrit et garder la réponse !

Meltem 74

Effectivement Meltem...
mais malheureusement tu n'auras presque jamais de réponse écrite d'une Direction Départementale ou Régionale des AFF MAR.
Par ailleurs si tu as une réponse écrite elle devra être argumentée par les références aux textes officiels sinon cette réponse ne vaut rien et comme les textes officiels sont accessibles et peuvent être connus de tous donc la réponse n'apportera rien de plus que ce que l'on sait déjà (du moins pour ceux qui ont pris la peine de lire les textes)

J'ai un courrier de la direction interregionale des douanes du 10 fevrier 2006

qui dit
'Le 1er janvier 2006 est entree en vigueur une reforme de l'assiette du droit de francisation et de navigation des navires de plaisance.

Le droit sur la coque, auparavant determine a partir de la jauge ( volume en tonneaux) du navire, est desormais assis sur la longueur de coque.Celle-ci figure sur la declaration ecrite de conformite (DEC) ; en l'absence de ce document, la longueur fera l'objet d'une attestation sur l'honneur.

Il est precise, en outre, que seuls les navires d'une longueur egale ou superieure a 7 metresdoivent etre obligatoirement francisés ; les unités de moins de 7mètres ne sont francisees que si elles se rendent dans les eaux territoriales etrangeres.

Je vous invite, pour plus de precisions, a consulter le site << www.douane.gouv.fr >> rubriques << particuliers >> puis << plaisanciers, la douanes vous informe >>, ou a vous rapprocher du service navigation de la recette des douanes du port de rattachement que vous envisagez.'

peut-être ceci repondra vos attentes


LAOULY

Dispensés de francisation, pas d'immatriculation. Pour la dispense d'immatriculation visible (c'est à dire la marque III) il faut un bateau de moins de 2Tx et un moteur de moins de 10cv. C'est le cas du Zeppelin Cup 14, il a une carte de circulation mais pas d'immat visible.

- le_forban29 -

Punaise, il y en a qui mélange tout !!!
A+

Michel

Punaise, il y en a qui mélange tout !!!
A+

Michel

vous avez raison, les aff mar se sont plantées, pas de francisation obligatoire et pas de droit sur le moteur car - de 7m!
Apparemment pour bosser la bas il faut pas savoir grd chose car les plaisanciers en savent plus qu'eux.


A+

Faut pas pousser non plus ludo, si tu compares le nombre d'erruers donnees par les AM par rapport au nombre de stupidites dites sur ce site par des plaisamciers censes connaitre le reglement, il n'y a pas photos, le site est en tete