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Paperasse 27 Jui 2004 17:58 #20588

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Si j'achète un moteur (de 1975), qu'est-ce que je peux exiger comme document de la part du vendeur pour qu'il n'y ait pas de problème pour lui et pour moi ?

Merci de la réponse.

Guy

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Re: Paperasse 29 Jui 2004 09:49 #20589

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Le plus souvent , pas de papiers pour les moteurs assez anciens (en général , achetés avec le bateau, etc...)
Il faut vérifier la date exacte du moteur (sur le moteur une plaque d'immatriculation, et vérifier la concordance marque/année sur les pages pratiques du site.
On peut également demander sur l'acte de vente de préciser l'année du moteur ,
Et surtout pour un moteur de cette année , l'essayer !!! (démarrage à froid , à chaud , etc..)

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Re: Paperasse 29 Jui 2004 22:51 #20590

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Merci de la réponse.
Par contre, avec l'acte de vente, est-il nécessaire de demander en plus des documents tels que copie de la carte d'identité du vendeur, justificatif de domicile par exemple ?

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Re: Paperasse 30 Jui 2004 10:24 #20591

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pour l'année 75 , ça doit rester certainement un petit prix , on ne peut pas être trop exigeant, de toutes façons ça ne servirait pas à grand chose en cas de recours, l'acte de vente doit donc mentionner les nom, adresse du vendeur ainsi que prix de vente et année/marque/cylindrée du moteur, en sachant qu'il n'y a aucune garantie sur la longévité du moteur.

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Re: Paperasse 30 Jui 2004 13:22 #20592

Salut Guy,

En principe les AM exigent la facture d'achat du moteur. Dans ton cas,
s'il n'y a plus de facture, une attestation sur l'honneur du vendeur manuscrite sur une photocopie de sa carte d'identity fera l'affaire.
Sylvain-69-Grap

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