SUJET :

Bonsoir

Quelqu'un peut il me confirmer la puissance fiscale d'un yamaha 150cv 4 temps.

Pour ceux qui ont ce moteur, si vous avez un bateau de moins de 7 mètres :

1 - Payez vous un droit annuel ?

2 - Avez vous un acte de francisation ou une carte de circulation ?

3 - Si vous avez un acte de francisation, savez vous pourquoi ?


Merci d'avance de vos infos

A+

Francis





.

pas de droits à payer

pour l'instant
mais comme ILS cherchent du pognon partout

André

Pourquoi certains bateaux de moins de 7m et de moins de 22cv antérieur à 2007 ont ils un acte de francisation.
C'etait uniquement pour sortir du territoire Français ?

A+




.

Tout simplement car à l'époque, tout ce qui faisait plus de 2 tonneaux (ou plus simplement:100 pieds cubes anglais soit 2,83 m3) était taxé...

On arrivait à des aberrations, du genre, cela coutait 50? de 'travail' administratif pour percevoir la moitié...

La règle a donc évolué dans un premier temps en disant 'tous les bateaux de moins de 7m sont exonérés'...

Et puis, des petits malins ont tiré sur l'élastique en montant des 300cv ou plus sur des 6m99, ce qui a énervé les douaniers...

On a donc la règle actuelle, pas de taxe sur les coques de moins de 7m et taxe moteur sur les plus de 22cv fiscaux, ce qui correspond en gros à une puissance comprise entre 200cv et 220cv...
Sauf pour les VERADO qui ont des taxes plus favorables au vu de leur faible cylindrée...

Je donne ma langue au chat pour savoir quelle est la puissance max d'un verado monté sur un 6m99 pour ne pas être taxé???
A vrai dire, cela ne m'empêche pas de dormir et je sais que les matheux vont se lancer dans les formules, cylindrée, longueur de course, nb de cylindres pour nous sortir le chiffre magique...

Voili voila le pourquoi du comment avec une touche comique...
Bonne journée
Serge

Puissance fiscale verado 350 cv = 14.89 ch, donc même en 350 cv sur 6.99m pas de taxes

pat33-69

Moins de 15cv fiscaux pour un 350cv, pas mal...
Et en bimoteur, juste pour le fun, quelle est la puissance max de chaque verado pour ne pas être taxé ???
Serge

Tous les Verado L6 sont a 14.89 Ch fiscaux ! Les L4 en 200 hp sont meme a moins de 10 !

Tu peux mettre 2 X 200 L4 et etre encore a moins de 22cv fiscaux !

VERADO

Pierre-Alfred : Ecrehouel : MMSI : 227 067 550

D'ailleurs c'est une telle affaire, que les textes ne resterons surement pas toujours aussi favorable aux verado !



Pierre-Alfred : Ecrehouel : MMSI : 227 067 550

moi j'ai un 225 ch etec derriere mon 6.70 et bien pas de taxe