SUJET :

bonsoir

Peut on donner n'importe quel nom à son bateau ou y a t il des règles à respecter ?


olivier

salut a tous-
il ni a pas de reqletu pe lui donner ninporte quelle meme pour un bateau deja imatriculer tu pe changer et metre le non que tu aura choisie

marco

Si il y a des régles

Tu peux donner le nom que tu veux pour les bateaux de moins de 25 Tx, au dessus le nom ne doit pas exister.
Si c'est pour un pneu, tu as de la marge

Si ton bateau est francisé, les autoirités vérifieront que ce nom n'est pas déjà atribué à un autre bateau dépendant du même port d'attache!

Meltem 74

cela n'ai pas important 2 bateaux peuvent s'appeler pareil c'est l'imat qui est inportant

taz

Il faut arrêter de répandre des info erronés ou tronquées !!
seuls les bateaux de 25Tx et + ne peuvent avoir le même nom,

Limite qui d'ailleurs n'est plus de 25Tx, mais de 24m il me semble, et n'a rien a voir avec une similitude de port d'attache

Je suppose quand même qu'on ne peut pas l'appeler ZODIAC !!!

Salut,
Tu ne l'appeleras pas Zodiac, mais avec l'accord de l'intéressé, tu pourrais l'appeler Pmb 76 !

Bizarre, mais je pensais exactement comme Meltem 74. Erare Humanum est.

Salutations à tous et Bon Dimanche

Jean Zellich

Zodiac est un nom commun anglo-saxon et rien ne t'empêche de l'appeler zodiac qui n'est pas la propriété de la marque de pneu !!!.............par contre déposer une marque commerciale du même nom pourrait poser des problèmes

amusant ces icônes j'avais jamais encore essayé !

On voit la que beaucoup sont bilingues outre Quiévrain........et que nous ne comprenons que le second post en Wallon de notre coté

Bonjour PMB,
Excusez moi tous si ma réponse est fausse mais elle m'a été dite par les gens des Aff Mar, eux même.
En effet quand j'ai vendu mon Pro Open à Francis, il avait pensé, au début, en garder le nom.
Voulant, par habitude ou superstition, baptiser mon nouveau boat du même nom j'ai demandé aux autorités si cela avait une importance.
Et c'est la qu'ils m'ont dit:
Pas de pb pour ceux qui ont une carte de circulation , pour les autres
(francisés) il suffit qu'ils ne soient pas répertoriés dans le même port d'attache.... Je ne l'ai pas inventé !
Décidement on ne peut plus se fier à personne.

Meltem 74