SUJET :

Bonjour a tous
Je vais bientôt recevoir la lettre de Pavillon Belge
Savez vous ou l'on doit (si obligatoire) coller les lettres du nom du bateau et port d'attache.
Mon bateau est un Zozo MKII GR de 83 ,le tableau arrière est petit
Comme on a le droit de choisir n importe quel port d'attache j'ai pris YEU et le nom du bateau LOU.
Y a t il une obligation pour le format des lettres.
Merci
A+
Patrick

Iln'y a aucune obligation pour naviguer en mer en France
Mais par soucis de repérage si soucis j'ai mis le lettrage (de plus quand on stationne dans un port ils préferent le marquage )

BAT38 écrit: Iln'y a aucune obligation pour naviguer en mer en France
Mais par soucis de repérage si soucis j'ai mis le lettrage (de plus quand on stationne dans un port ils préferent le marquage )

Bonjour BAT
Si tu es sur de ton coup je vais juste mettre le nom du bateau (prénom de ma maman de chaque coté des boudins vers l 'arrière
Mon zozo ne stationnera pas dans un port juste bien sure pour le mettre a l'eau
A+

j'ai lu ceci pouvez vous m'expliquer


Dois-je payer la taxe de francisation (Ou Droit Annuel de Navigation) ? Qu’est-ce que le droit de passeport ?

Si vous êtes résident français, vous devez vous acquitter du droit annuel de navigation qui - contrairement à ce que son appellation laisse supposer - est davantage assimilable à une taxe sur la propriété. Ainsi si vous êtes propriétaire ou utilisateur d’un bateau et résident français, vous devez vous acquitter de ce droit annuel et ce quel que soit l’endroit où vous naviguez ! Votre bateau peut ne jamais naviguer en France, vous êtes malgré tout redevable de ce droit. Il existait par le passé une exonération dite « mer lointaine » pour les bateaux naviguant aux confins des mers et qui ne touchaient jamais les eaux territoriales françaises. Ce droit a été totalement remis en question depuis 2008. Sous pavillon belge, vous serez donc assujetti à ce droit et devrez acquitter le « droit de passeport du navire étranger ». Cette taxe est calculée de la même manière et sur les mêmes bases que la taxe de francisation. Vous devez la régler dès le premier jour de mise en circulation du bateau, si vous êtes résident français (Attention ! Le terme de « résident » signifie percevant des revenus en France ; il ne s’agit pas du domicile….).

www.pavillonbelge.be/serv-pavillon-belge.html

tout est là!

tinez écrit: Bonjour a tous
Je vais bientôt recevoir la lettre de Pavillon Belge
Savez vous ou l'on doit (si obligatoire) coller les lettres du nom du bateau et port d'attache.
Mon bateau est un Zozo MKII GR de 83 ,le tableau arrière est petit
Comme on a le droit de choisir n importe quel port d'attache j'ai pris YEU et le nom du bateau LOU.
Y a t il une obligation pour le format des lettres.
Merci
A+
Patrick

RIEN DE RIEN!

mets un pavillon Belge ET C'EST TOUT

NIET, Doumes! RIEN! CE MATIN,(La Grande Motte)> les gendarmes sont venus vers moi, menaçants: je les ai entendus penser: "çuilà, il n'a pas son immatriculation, on se le refait! Puis, apercevant à l'arrière les trois Couleurs au moins aussi honorables que les nôtres, ils se sont mis à sourire et m'ont dit:< Il fait beau, ce matin, enfin, hein ? Bonne balade!!!!>

J'ai la plaque avec mes numéros Belges, je ne l'ai jamais sortie de la, cons, sole.

Quant aux droits, pour un MK2, tu DOIS les payer, soit 0000000,€,0000000



une bière -Belge, une fois! Leffe brune Abbaye!!!!!

et des fruttes!!!!!!!!

Samartom, Chergui BE et les autres!!!!

En attendant que ça change! ÉVÈNEMENTS RÉCENTS OBLIGE!!!!!!!!

Mais au fait! De par Dieu! là, le fait de faire Belge, au lieu de nous faire évader des sous, nous coûte 50 Roros!!!!????

pour une fois j'ai été content de payer 50 roros.
il y a quelque chose d’excitant à faire la nique à la maréchaussée.
comme quoi quand la taxe est libre et consentie...

Et puis, les Belges sont si sympathiques et bons plaisants! J'ai trouvé marrant de pouvoir dire à une petite amie: si tu accouches à mon bord, le gosse est Belge!
et.... caché au fond d'un coffre.... quelques flacons de brune Leffe Abbaye de ......
et du coup, le soir, j'écoute souvent La Brabançonne!

Bonjour doumes
Pour le pavillon Belge il ni a pas d'immatriculation mais seulement une lettre de pavillon a changer tout les 5 ans ou changement important du bateau (moteur couleur)
Donc il faudrait arracher les lettre a chaque fois ?
Cordialement

loic33 écrit: www.pavillonbelge.be/serv-pavillon-belge.html

tout est là!

Salut Loic
Donc je pourrais mettre le port d'attache sur le tableau arriere et sur les 2 flancs le non du bateau ?
A+

Mais non, Tinez,

Tu mets le nom de ton bateau et le port d'attache sur le tableau arrière et tu ne le touches plus !!!

Et contrairement a Aningoul tu n'as pas besoin de n°s d'imat Belge, à moins d'avoir envie d'aller naviguer sur leurs canaux

En effet il n'est pas nécessaire de mettre les n° de la lettre de pavillon sur les boudins... mais si j'étais de vous et cela pour éviter des contrôles, je mettrais tout de même le n° de la lettre de pavillon - ce numéro reste le même lors du renouvellement tous les 5 ans. Par contre le nom du bateau et le port d'attache sont obligatoires. J'ai mis le mien sur le cône du boudin... c'est très joli

doumes écrit:

tinez écrit: Bonjour doumes
Pour le pavillon Belge il ni a pas d'immatriculation mais seulement une lettre de pavillon a changer tout les 5 ans ou changement important du bateau (moteur couleur)
Donc il faudrait arracher les lettre a chaque fois ?
Cordialement

Bonjour,

Pourquoi arracher les lettres a chaque fois ??
tu reconduit ta demande de pavillon avant l'échéance de cinq ans, et ta lettre est la même pour une nouvelle période de cinq ans !!


donc aucun changement !!

Salut
je pensais quelle changée a chaque fois
A+

samartom.be écrit: En effet il n'est pas nécessaire de mettre les n° de la lettre de pavillon sur les boudins... mais si j'étais de vous et cela pour éviter des contrôles, je mettrais tout de même le n° de la lettre de pavillon - ce numéro reste le même lors du renouvellement tous les 5 ans. Par contre le nom du bateau et le port d'attache sont obligatoires. J'ai mis le mien sur le cône du boudin... c'est très joli

Salut
Aurais tu une photo
A+

Salut Tinez,

En lisant ce post, je me demandais quel est l'intérêt de naviguer sous pavillon belge quand on navigue sur un Zod MkII grand raid ?

scata écrit: Salut Tinez,

En lisant ce post, je me demandais quel est l'intérêt de naviguer sous pavillon belge quand on navigue sur un Zod MkII grand raid ?

Salut
je vais te dire pourquoi
j'ai 58 ans et je ne pense pas aller pêcher encore dans 10ans
Je compte juste pêcher dans un étang à (berre l'etang) et au canal de Martigues pas de mer
Donc payer 450€ pour un permis non
50€ c'est plus pour moi
Voila
A+

Les bateaux immatriculés "mer" doivent acquitter une taxe annuelle de francisation dont le montant varie selon la longueur du navire et la puissance de sa motorisation.
Un droit de passeport du même montant que la taxe de francisation est exigé des personnes qui résident en France (plus de six mois / an) et utilisent un bateau sous pavillon étranger, dès lors que ce bateau navigue en mer, même occasionnellement

samartom.be écrit: En effet il n'est pas nécessaire de mettre les n° de la lettre de pavillon sur les boudins... mais si j'étais de vous et cela pour éviter des contrôles, je mettrais tout de même le n° de la lettre de pavillon - ce numéro reste le même lors du renouvellement tous les 5 ans. Par contre le nom du bateau et le port d'attache sont obligatoires.

Cela confirme ce que l'on fait depuis 3 sr sous P Belge ( et que j'ai déjà indiquer en première réponse)

Les bateaux immatriculés "mer" doivent acquitter une taxe annuelle de francisation dont le montant varie selon la longueur du navire et la puissance de sa motorisation.
Un droit de passeport du même montant que la taxe de francisation est exigé des personnes qui résident en France (plus de six mois / an) et utilisent un bateau sous pavillon étranger, dès lors que ce bateau navigue en mer, même occasionnellement

Comme tu le dis toi même du même montant que la taxe de francisation
donc :
En moins de 7 mètres et moins de 22 cv fiscaux (réglementation Française ) NON NON ET NON (les Douanes Française ne font plus des papiers pour rien )