SUJET :

Bonjour à tous,

je dispose en ce moment d'un ZAR 57 avec 2 moteurs de 50 CH et je ne paie pas de taxe ( je dis taxe mais c'est peut etre pas le nom exact mais je suis sur que vous me comprenez )

J'aurai voulu savoir si je mets un 140 ou un 150 CV si je vais payé une taxe ?

merci d'avance

Tout dépend si ton bateau est francisé ou non ....

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)

Ton bateau est francisé ?

sinon tu y échappes, mais attention, la francisation est obligatoire pour naviguer ds les eaux étrangères

s'il l'est calcule la puissance fiscale :

Puiss Fisc = nbre moteur x nbre cylindres x alésage x alésagexcourse x 45 / 10000

ensuite va sur www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2421.htm&cusnum=298

au milieu de la page calcule le droit en fonction de ta puissance fiscale, si moins de 76? il n'est pas recouvré, sinon bingo tu as gagné une taxe de plus

perso.wanadoo.fr/cathy-phil/bateau/divers/Francisation_v1_1.zip

Cordialement, Philippe
::A-)UK RIB + 147 kw::A-)

bonsoir,
même pour aller boire une bière à jersey, il faut avoir l'acte de francisation??

Jersey est-elle dans les eaux françaises?

merci

j'ai calculé grace au logiciel de baboundé et je trouve 145 ? mais est ce que je dois payé cette taxe si je ne fais pas franchisé mon bateau ? et pour la corse le bateau doit-il etre franchisé ?
merci

Merde, ça y est on est indépendant??? M'en fous reste français::e-

Franchisé ? Cha, Je chais pas

Meltem74

Franchement...........

Salut pmb,
J'ai bien compris ta formule, mais j'avoue ne pas pouvoir y arriver. N'ayant pas les caractéristiques du 140 CH, j'ai pris comme exemple le Suzuki 90 CH 4 T.

Puiss Fisc = nbre moteur x nbre cylindres x alésage x alésagexcourse x 45 / 10000

1 Mot x 4 cyl. x 84 x 88 x 45 :10000 = 133,056

En me référant au tableau des douanes, la taxe s'éléverait à 45,28 Euros x 133,056, ce qui donnerait une taxe de 6024,77 Euros ! ! ! ! Il y a erreur quelque part, je pense.

Merci pour tes lumières

Salutations



Jean Zellich

Ce qui m'étonne c'est que personne a parlé de la limite fatidique des 3 tonneaux de jauge.
Il me semble que si on est en dessous (et ce doit être le cas du ZAR 57) il y a exonération totale.
Me trompe-je ?

Meltem74

Meltem

en dessous des 3t il y a exonération...................sur la coque.
et comme la taxe est la somme des taxes coques et moteurs il n'y a pas forcémment exonération .

Jeannot

ta formule est fausse les valeurs en cm pas mm , et tu as pris alésage, pas alésage x alésage, ou alésage²

Cordialement

Encore une usine à gaz.


Meltem74

Alors pmb 76, comment fait-on le calcul ? Si je reste sur ce moteur Suzuki 90 CH 4 T, Puissance maxi en kW 66,2, possédant 4 cylindres, faisant 1950 cc, ayant un alésage x course en mm de 84x88, comment calculer la taxe ? ? ?

Puiss Fisc = nbre moteur x nbre cylindres x alésage x alésagexcourse x 45 / 10000

1 moteur x 4 cylindres x 8,4 cm x 8,8 cm x 45 : 10 000 = 1,33056 ? ? ?

Et voici le tableau !

S'il y a exonération jusqu'à 5CH, il y a problème car je pensais qu'à 140 ou 150, on commençait à payer une taxe !

Voici donc le tableau des douanes :

Puissance administrative du moteur Droit en euros
jusqu'à 5 CV inclus Exonération

de 6 à 8 CV 8,23 euros par CV au dessus du cinquième
de 9 à 10 CV 10,37 euros par CV au dessus du cinquième
de 11 à 20 CV 20,73 euros par CV au dessus du cinquième
de 21 à 25 CV 23,02 euros par CV au dessus du cinquième
de 26 à 50 CV 26,22 euros par CV au dessus du cinquième
de 51 à 99 CV 28,97 euros par CV au dessus du cinquième
A partir de 100 CV taxe spéciale de 45,28 euros à partir du premier


Merci pour tes lumières.

Salutations

Jean Zellich


Jean Zellich

L'alésage est au carré normalement.

- le_forban29 -

jeannot

1 moteur x 4 cylindres x 8,4 cm x 8,4 x 8,8 cm x 45 : 10 000 = 11,17
avec 8.4 d'alésage

Merci leforban 29. Il fallait donc utiliser l'alésage au carré. Effectivement, on arrive à 11,17. Que doit-on considérer ? 11, 11+ 17/100ème ou 12 ?
Dans le calcul du barême, faut-il calculer :
de 0 à 5 CV ....................= 0 Euros
de 6 à 8 CV = 3x8,23.......= 24,69 Eu
de 9 à 11 CV = 2x10,37....= 20,74 Eu
de 11 à 20 = 20,73 :100x17= 3,52

Soit un total de 48,95 Euros ......... ou

du fait que c'est dans la tranche 11 et +, utiliser le calcul :

11,17 x 20,73 = 231,55 Euros ????............ ce qui me semble élevé pour un 90 CH.

Pmb76, peux-tu nous faire le calcul ?

D'avance Merci

Salutations

Jean Zellich

J'ignore si les douanes prennet les chiffres entiers, inférieurs ou supérieurs ou bien font un calcul avec les decimales.

quant à trouver que c'est beaucoup en effet mais cela dépend plus de la cylindrée que de la puissance

et tu payes le fait d'avoir le même bloc que le 115 et 1950cc, un Evinrude E-TEC 90 doit faire 7.3 cv mais 1260CC

et à 7.3cv tu arrives à moins de 76? de taxe, donc non recouvré

si ton moteur fais 11cv, c'est 6 au dessus du 5ème et donc 6x20.73 !!!