taxe de francisation

taxe de francisation 12 Mar 2005 11:53 #42114

norseille13 Hors Ligne Nouveau membre Messages : 18 Remerciements reçus 0	Je recherche plus ou moin de remplacer mon pneu, je souhaterai savoir avant tout ce qu'est la taxe de francisation. A bientot eric
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 12:06 #42115

jeannot 94 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1668 Remerciements reçus 0	Salut, Aucune si ton bateau fait moins de 3 tnx. QUESTION : Ceux qui ont un 6m20, combien de tonneaux fait votre bateau ? Salutations Jean Zellich Jean Zellich
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 13:43 #42116

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	bonjour attention Jean ce n'est pas tout a fait exact si ton bateau fait moins de 3tx mais s'il a au cul 200 cv et que tu 'francises' tout ce petit monde tu dois payer une taxe sur le moteur. je n'ai plus la documentation sur le montant limite de paiement de la taxe, mais en gros a partir de 150 CV tu commences a payer. A+ A+ terminadonf
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 13:45 #42117

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	pour jean ZEP 22 V PRO 6.70m c'est 2.91 Tx* A+ A+ terminadonf
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 13:59 #42118

pmb76
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La taxe est due pour les bateaux francisé, la francisation est obligatoire pour naviguer à l'étranger.
En France la carte de circulation suffit.

Les coques de moins de 3Tc sont exonérés
Pour les moteurs il faut calculer la puissance administrative :
nbre de cylindres * alesage * alesage * course * 45 / 10 000

tu multiplies cette puiss admin par le taux de ta catégorie ci dessous. Si le mopntant est inférieur à 76?, la taxe n'est pas recouvrée:

Jusqu'à 5 CV :Exonération

de 6 à 8 CV:8,23 ? par CV

de 9 à 10 CV:10,37 ? par CV

de 11 à 20 CV:20,73 ? par CV

de 21 à 25 CV:23,02 ? par CV

de 26 à 50 CV:26,22 ? par CV

de 51 à 99 CV:28,97 ? par CV

100 CV et plus:45,28 ? par CV

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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 14:24 #42119

bernard59 Hors Ligne Membre platinium Messages : 379 Remerciements reçus 0	bonjour et ne pas oublier que lorsqu'on additionne les 2 taxes (coque + moteur) si elle est inférieure à 76 euros, elle n'est pas perçue Bernard
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 14:44 #42120

jeannot 94
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Salut,
Bien compliqué tout cela. Heureusement que l'on a pmb76 que je propose de nommer interlocuteur avec l'administration pour mieux nous digérer la réglementation.
Mais pour en revenir à la francisation et les taxes. Merci Adonf, d'apès ce que je peux comprendre, 99% de nos bateaux (ils font 6m50 au maximum), ne sont pas destinés à la tonte de son propriétaire.

Concernant les moteurs, peux-tu pmb76 nous donner un exemple en prenant un Yam ou Mercury de 140 CH ou 150 CH.

La coque est taxée, le Moteur est taxé, l'essence est taxée, le bonhomme est taxé (impôt sur le revenu). N'est-ce pas trop tirer sur le filin ?

Salutations

Jean Zellich

Jean Zellich

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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 14:52 #42121

pejy 78 Hors Ligne Membre platinium Messages : 448 Remerciements reçus 0	Vous trouverez toutes les info sur le site des douanes 'www.douane.gouv.fr/' Cordialement Christophe Cordialement\nChristophe\
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 14:54 #42122

pejy 78 Hors Ligne Membre platinium Messages : 448 Remerciements reçus 0	www.douane.gouv.fr/ Cordialement Christophe Cordialement\nChristophe\
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 14:56 #42123

ficht 78 Hors Ligne Membre senior Messages : 79 Remerciements reçus 0	Quelques exemples: Zodiac MK II touring S (4m20): 1.01 Tx Zodiac Pro open 550: 2.39 Tx Zodiac Medline II (6m00): 2.91 Tx Zodiac Pro open 650: 2.84 Tx à+ P@trick
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 15:18 #42124

pmb76
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Merc Optimax 150 V6 alésage 8,9cm, course 6,7cm

6 * 8.9 *8.9 *6.7 *45 / 10 000 = 14.32 cv

Merc 90 optimax 3 cyl a=9.0 c= 7.6

3 * 9 * 9 * 7.6 * 45 /10 000 = 8.31

pour le calcul il faut prendre la taxe de la catégorie et on paye pour le nombre de CV au dessus du 5éme (j'arrondis les CV au cheval inférieur pour faciliter)

14.32 = (14 - 5) * 20.37 = 183.33?

8.31 = (8 - 5) * 8.23 = 24.69?

si la coque fais moins de 3tx, pas de droits sur la coque , donc le 150cv est taxé de 183.33?, le 90 n'est pas taxé car le montant global est inférieur à 76?

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Re: Lien taxe de francisation 12 Mar 2005 15:27 #42125

philippe30 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1549 Remerciements reçus 0	www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2421.htm&cusnum=298 Cordialement, Philippe A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 20:07 #42126

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	Suzuki 200 cv: 69.59.58.545/10000 = 21.71 (21.71 - 5) * 23.02 = 361.70? Merci pmb76, c'est la première fois que j'arrive à faire le calcul. Je connais pas encore la jauge du bato, 6.70 m je dois dépasser les 3 tonneaux. Bruno. Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: taxe de francisation 12 Mar 2005 22:30 #42127

jeannot 94 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1668 Remerciements reçus 0	Salut, Merci pmb76, Merci Patrick, Merci Christophe et Merci Philippe. Effectivement, la taxation des moteurs monte assez vite. Salutations Jean Zellich Jean Zellich
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Re: taxe de francisation 13 Mar 2005 09:40 #42128

pejy 78 Hors Ligne Membre platinium Messages : 448 Remerciements reçus 0	Bonjour bruno un bateau de 6.70m ne dépasse pas obligatoirement les trois tonneaux Cordialement /n Christophe Cordialement\nChristophe\
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Re: taxe de francisation 13 Mar 2005 11:59 #42129

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	bonjour non mon ZEP 6.70 et 2.91 tx A+ Adonf A+ terminadonf
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pour adonf 13 Mar 2005 22:30 #42130

joke 35 Hors Ligne Membre platinium Messages : 553 Remerciements reçus 0	je te montrerai samedi prochain en terres giffoises le joli papier que j'ai reçu des douanes.on en discutera mais aux douanes ils utilisent la calculette avrc des mouffles!!!! a samedi! @+ j.f Aprés une journée de SR, rien ne vaut un bon Spa
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