SUJET :

Salut,
Pour le formulaire: voir la rubrique Petites annonces/Acte de vente.
Pour les papiers: demandes le titre de navigation du bateau ( livret orange ou carte bleue), la carte grise de la remorque si elle en possède une, éventuellement les factures ( bateau, moteur, accesoires...).

A ce sujet, j'ai entendu dire qu'il fallait posséder les factures des appareils électroniques à bord pour prouver que l'on a bien payer la TVA.
Quelqu'un en sait plus sur ce sujet?

Alex