radier la francisation possible ?

radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 21:38 #222532

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Ola, Qui peut me dire si lors de l'achat d'un bateau francisé il est possible de de ne pas refaire un acte de francisation et seulement demander une carte de navigation ? (les caractéristiques du boat ne l'obligent pas à une francisation). Si oui quelle est la procédure à suivre ? Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 21:45 #222533

paxbag 91 Hors Ligne Membre platinium Messages : 629 Remerciements reçus 2	Oui, c'est tout à fait possible. Tu envois le carnet de francisation aux douanes + original de l'acte de vente et accompagné d'un courier . Je soussigné....... souhaite etre radié de l'acte de francisation et m'engage à me réimmatriculer aux affaires maritimes. Tu reçoit acte de radiation et tu fais les démarche AFF MAR Très rapide Zeppelin 22 VPro Boudin HS de 1998 Sacs 680 Ghost
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 21:47 #222534

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Ok ca va, c'est pas bien compliqué. Merci paxbag. Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 21:58 #222535

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	Et quel est l'intérêt? Bruno. Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 22:00 #222536

yoyojrp Hors Ligne Membre platinium Messages : 397 Remerciements reçus 1	salut, je me pose une question...Pourquoi ne pas refranciser un bateau? esque c'est contréniant de franciser un bateau?
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 22:03 #222537

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Ola Bruno, Quel intérêt ... heu je ne sais pas moi, comme je n'ai pas besoin de la francisation, je pensais que ce serait plus simple au niveau formalités. Maintenant effectivement la question mérite d'être posée. Toujours pertinent Bruno. Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 22:27 #222538

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	Al'eau Stephane, Tu n'en a pas besoin parce que ton bateau est au port à sec. Mais si un jour tu le met sur remorque pour aller à l'étranger tu en aura besoin. Ou si tu te fait une belle balade jusqu'en Italie? Bruno. Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: radier la francisation possible ? 12 Déc 2007 22:29 #222539

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Oui c'est un peu ce que je me disais. J'ai fait une petite recherche pour la francisation, cela n'a pas l'air trop compliqué. Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 08:12 #222540

.. Hors Ligne Membre platinium Messages : 876 Remerciements reçus 0	Il a peu de chance que cela soit plus simple et plus rapide PMB PMB
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:15 #222541

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Ok, dernière question: Je sais que les bateaux de moins de 7 mètres sont exonérés de taxe de francisation, mais est-ce que le moteur aussi ? Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:20 #222542

axenon 56 Hors Ligne Membre platinium Messages : 592 Remerciements reçus 0	bateau de moins de 7 mètres et de moins de 22cv fiscaux A+ FRED FRED
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:22 #222543

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Ca fait combien 22cv fiscaux ? Stephane Steph
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:22 #222544

bruno.13
Hors Ligne
Membre platinium
Messages : 4063
Remerciements reçus 0

T'a perdu pied Stéphane, tu viens plus sur le forum!

Si moteur moins de 22 cv fiscaux pas de taxes.
Pour info, les cv fiscaux sont déduit d'un savant calcul et en fonction de la cylindrée du moteur.

Pour info le Suzuki DF 200 ne paie pas de taxes, ni le 225 ni le 250 puisque même bloc moteur.
La fomule magique peut être retrouvée sur le forum.

Bruno.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:24 #222545

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	Tir groupé! Bruno. Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:28 #222546

axenon 56 Hors Ligne Membre platinium Messages : 592 Remerciements reçus 0	Pour le savoir précisemment il faut avoir les caractéristiques du moteur (alésage course cylindrée etc...)la formule est sur le site des douanes. Jusqu'à 200cv globalement tous les moteurs sont en dessous de 22cv fiscaux au delà soit les motoristes l'indiquent ou il faut faire le calcul A+ FRED FRED
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Re: radier la francisation possible ? 13 Déc 2007 09:33 #222547

cnsteph83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2218 Remerciements reçus 0	Je savais bien que certains n'allaient pas me rater. Pas grave, parfois c'est agréable de se faire macher le boulot par d'autres ... Stephane Steph
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