SUJET :

bonsoir.j'ai actuellement un bateau sous pavillon BELGE et j'ai deçider de le vendre.comment ce passe la desimatriculation du pavillon BELGE pour la vente de mon bateau?merci pour vos reponses.

Tout est sur la rubrique 'pavillon belge' chez Cap Breizh

Christophe, plus grand, plus vite !!!!!

Dada,

Pourquoi le désimmatriculer?
Enfin s'il est immatriculé, c-a-d s'il a la plaque bleue Bxxxxx. Celle-ci reste sur le bateau a vie même si changement de propriétaire.
La lettre de pavillon est autre chose: si le nouveau propriétaire veux rester sous pavillon belge, il doit s'en procurer une nouvelle à son nom avec les caractéristiques du bateau.
A ta place j'essayerais de le vendre avec ses craractéristiques de pavillon belge. Pour certains acheteurs ce pourrait être un plus.
Si le nouvel acheteur ne le désire pas il te suffit de radier ta lettre de pavillon avec mention 'exportation'
www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
pour infos.



Cool be

Salut,
Si exportation, que devient alors la plaque bleue ?

Salutations

Jean Zellich

Lisez le dossier sur capbreizh.com et vous verrez ce que devient la plaque bleue. C'est marqué !!!

Bonsoir ,

aprés la vente il faut renvoyer en Belgique la Lettre de pavillon avec une copie de l'acte de vente .
Il suffit de rajouter une enveloppe timbrée à l'adresse du nouveau proprio et de demander aux autoritées belges de lui renvoyer un certif de radiation .
le nouveau proprio le recevra en 2/3 semaines .
Aprés le nouveau proprio peut bien faire se qu'il veut , s'immatriculer en France ou en Belgique .
de toute facon , pour la Belgique il est obligé de refaire un dossier complet .
A partir du moment ou le bateau est vendu , il perds son pavillon .
a+
Bernard