SUJET :

Bonjour et bien oui car le bateau n'est pas immatriculé.
Si controle rien à faire voir.
j'ai envoyé les papiers et trois jours après le sésame était là.
Bonnes vagues, Dave

Ayant été dans le même cas que toi, j'ai appelé les affaires maritimes et exposé mon problème, il m'ont envoyé par mail un justificatif de dépôt de demande d'immatriculation qui me servait de 'carte grise provisoire'.
J'avais également gardé une copie de tout le dossier envoyé.

et meme si je navigue avec l acte de vente la copie de la carte de naviguation

seb

Si tu as acheté un bateau d'occase, je pense que tu n'auras pas de probleme a naviguer avec l'acte de vente et la carte de circulation.. je pense que tu as un certain delai pour changer la carte ..(comme pour les voitures)



Alain Bonne mer à tous...

Sauf que pour faire ta demande de carte de circulation, tu dois envoyer les originaux de l'acte de vente et de la carte de circulation de l'ancien propriétaire.
Je ne sais pas ce que valent les photocopies en cas de contrôle. Certainement pas grand chose.

A Brest pour un bateau neuf, je l'ai eu de suite sur place......
ça m'as pris une demi heure..



Alain Bonne mer à tous...