SUJET :

pour le probleme du moteur ;il n'y a que les affaires maritimes qui te guiderons mais il n'y a aucun probleme dans le nouvel acte de francisation ' pour naviguer a l'etranger ' que te delivrerons les a m il inscriverons ton nouveau moteur et inscrire aussi l'ancien ;il pourras toujours servir de moteur de secours donc il sera lui aussi inscrit sans frais en dessous de 115 cv donc y'a de la marge pour l(immatriculer il faut donc te deplacer ou par courrier envoyer le carnet acte de francisation si le bateau a deja naviguer a l'etranger ,sinon 'acte de vente signe par le vendeur et l'acheteur en 3 exemplaire mais pour les a m ,1 suffira carte grise 'bleu ' barrer et mention vendu le.... certicat de conformite c a dire les caracteristique exacte du navire 'jauge ' ainsi queceux du moteur ;2 photos ,photocopie de la c n identite ,justificatif de domicil - de 6 mois releve identite bancaire.garder ou trouver un nom de bateme pour le zozo. pour l'immatriculation sur le zozo il y'a la peinture 'deconseiller ou les chiffres et lettres adesives voila j'espere que je n'ai rien oublier et te souhaite bon vent

pour la 6 eme categorie est la meme que la 5 eme c a dire pour un bateau - de 5 m ,un gilet de sauvetage par personne ,une ecope , feu a main ou avertisseur sonor ;trousse de secours

ah oui pour le motur je ne sait pas trop mais fait quand meme faire un acte de vente ecrit et signer par le vendeur les caracteristiques excate du moteur et cela devrais suffire sauf si il y'a volonter de tromper c pour ca qui faut que achete le zozo avec quelqun d'un minimum de connaissances

au fait si il n'a pas de plaque sur le moteur; soit il date de matusalem soit..............?? that is the question .

Bonjour,
Tout d'abord, je voudrais te remercier pour tes précieux renseignements.
C'est vrai que j'étais persuadé (mais peut être à tord) qu'un moteur possédait une plaque comme un pneu.
Partant de là, je me suis mis un légé doute en tête sur la provenance éventuelle de ce moteur étant donné que sur la carte grise (bleue) de l'actuel propriétaire, il n'y figure pas.
La question était alors de savoir si aux affaires maritimes,ils pouvaient exiger cette plaque ou pas.

Si j'ai bien compris tes explications, à priori il y aurait dû y avoir une plaque (moteur de moins de 15 ans ?), mais immaginons qu'elle ait été arrachée pour x raisons, est-ce bloquant ? Et un certificat de vente du vendeur remplace il cette plaque ?

Si tu pouvais juste me repréciser ce détail.

Merci beaucoup encore pour tout
Michel

la il faut que le vendeur du moteur prenne rendez vous a la douane maritimes pour leurs expliquer le probleme et il devrons faire le neccessaire mais renseigne toi quand meme aussi a la douane si tu la deja acheter