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pavillon belge, controles et réglementation.. 02 Avr 2009 21:17 #320991

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Je passe sous pavillon Belge et le sujet à peut etre deja était posé:
Je sais que la gendarmerie maritime ne peut pas controler l'armement de sécurité (même si ça ne me géne pas !) et que les douanes oui.
Mais la gendarmerie peut elle:
-monter a bord ?
-controler les papiers du bateau, assurance...?
-controler les passagers ?

Je n'ai jamais rien trouvé de clair la dessus....
Il y a t'il un site officiel ou tout ça est expliqué ?


Lilo29
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 02 Avr 2009 21:31 #320992

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Oui, s'ils sont accompagnés d'un Agent Consulaire BELGE!

Aningoul 99 TN

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 02 Avr 2009 21:35 #320993

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ton bateau c'est comme un bout de territoire belge
le flic francais n'a rien a y faire

bon vent,belle mer

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 02 Avr 2009 22:50 #320994

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Sans avoir jamais rien lu à ce sujet, mais à mon avis et expérience en Espagne
-ils ne peuvent pas monter à bord mais peuvent vérifier les papiers du bateau (assurance RC et lettre de pavillon entre autres) et des passagers (identité)
si ils peuvent le faire (avec autorisation du capitaine) sur de plus gros pourquoi pas sur les notres

je ne vois pas non plus pourquoi je leur refuserais

André qui signait Cool be
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 03 Avr 2009 13:13 #320995

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avec gwen83, cet été ,nos deux bateaux à couple ,ils arrivent, contrôlent gwen jusqu'au fond de la calle et moi niet, quedal, non pas vous qu'ils nous disent. VERT il était le gwen ::S-)

yannick
jean

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 03 Avr 2009 21:10 #320996

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Idem expérience que cool.be, des qu'ils visualisent le pavillon belge ils passent a un autre bateau sauf une fois ou nous avons eu droit a une petite visite pour contrôle de la lettre de pavillon et ce que j'ai trouvé super ils nous ont prodigués des conseils de sécurité :

- Avez vous bien vérifiés que vous avez a bords vos gilet de sauvetage et votre matériel de sécurité ?

Oui monsieur, bonne navigation

:^dB} quand c'est positif il faut le dire aussi (Port la Nouvelle)

Guy
Guy

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 04 Avr 2009 21:12 #320997

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bonsoir à tous, je voudrais savoir si les restrictions concernant la gendarmerie française sur un bateau belge s'appliquent aussi à la gendarmerie grecques sur ce même bateau belge ??

chris
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 04 Avr 2009 21:27 #320998

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ton bateau c'est comme un bout de territoire belge
le flic DE TOUTE NATIONALITEE n'a rien a y faire
A PART LES BELGES EVIDEMENT

bon vent,belle mer

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 04 Avr 2009 23:30 #320999

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Autre précision , l'assurance RC n'est pas obligatoire pour les bateaux belges. Vivement conseillé vu le prix modique! Donc on ne peut controler ... Il est vrai que l'accès à certaines marinas ne peut se faire que sous présentation d'un certificat d'assurance en cours .

Philippe .
Philippe .

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 04 Avr 2009 23:41 #321000

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Philippe,

Erreur,
lorsque tu te seras fait inspecté par la Guardia Civil, tu comprendras qu'il vaut mieux avoir ton certificat EN ESPAGNOL justifiant de ton RC pour le bateau.
::Y-Ils interdisent toute navigation de bateau étrangés (et je suppose espagnol) n'étant pas assuré dans leurs eaux territoriales.

C'est probablement un souvenir du temps où il te mettaient derrière les barreaux en cas d'accident de la route si tu ne payais pas une caution::h-

André qui signait Cool be
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 05 Avr 2009 00:07 #321001

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Il faudrait vérifier le droit maritime ...

Philippe .
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 05 Avr 2009 08:59 #321002

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la guardia se moque du droit maritime. tu repars en slip chez toi et tu reviens devant le tribunal pour faire valoir ces droits et récupérer ton bien. en attendant t'es à pied et presque à poil.


je carricature à peine. un ami a pris 800e d'amende pour n'avoir pas présenté ce fameux certificat rc à la guardia. mais il navigue sous pavillon français, lui.

chut j´agachone!
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 05 Avr 2009 09:17 #321003

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En France, l'assurance bateau n'est pas non plus obligatoire.

Mais c'est sûr qu'on te la demandera pour par exemple prendre une place de port. Imaginons que ton bateau brûle dans le port!!!

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 06 Avr 2009 18:25 #321004

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Comme ECN, je me suis fais contrôler dans Chausey par la gendarmerie dans le Sound. Contrôler est un bien grand mot car quand j'ai commencé à sortir les papiers, la sécu, et tout ce que l'on pouvait me demander, il m'ont arrêté, enfin, il m'ont dit 'non', on prend simplement le nom de votre bateau et son port d'attache.... Maintenant, après discussion avec eux, ils m'ont confirmé que généralement les bateaux 'belges' qu'ils rencontraient avaient largement la sécurité exigées en France, voire plus (j'ai la sécu hauturière sauf le bib).
J'étais un peu inquiet, parce qu'entre la théorie (ce qu'on lit sur les sites avant de sauter le pas), et la pratique, j'espérais ne pas avoir fait une connerie... mais non !!! tout va bien !
Jusqu'à ce que je tombe, un jour, sur un gendarme qui ne maîtrise pas la théorie... mais là on verra bien::d-

On doit toujours terminer ce qui est co
JCM

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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 06 Avr 2009 19:31 #321005

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Salut,
Pour l'Espagne, ma recommandation est de la boycoter. Il y a suffisament de belles régions pour passer ses vacances.

Salutations

Jean Zellich


Jean Zellich
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Re: pavillon belge, controles et réglementation.. 06 Avr 2009 20:58 #321006

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Jeannot,

Si tu me trouves un appart de 60 m² avec tout confort et terrasse vue directe sur mer (100m) à 350-450? / semaine juin-juillet dans l'Estérel ou près des calanques, je te jure que je boycote l'Espagne dès l'année prochaine.

où alors tu me garantis 3 semaines de soleil avec 23° dans l'eau en Bretagne même prix, même période


dans ce cas je te paye en plus::r- tous les soirs




André qui signait Cool be
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