SUJET :

J'ais vu de nombreux sujets sur le pavillon belge et si j'ais bien lu ce qui était necessaire pour l'obtenir:
Je n'ais pas le certificat CE ni du bateau ni du moteur ( à moins que ce ne soit la carte de navigation ou les plaques métallique certif ce apposées sur le bateau/moteur ????)...comment faire ???
Je me pose aussi la question de l'intérêt de ce pavillon pour moi étant donné que mon bateau (pro open 550) est classé en catégorie c, et si j'ais bien tout suivi :
1 - je ne serais plus limité en distances (mais la catégorie de conception du pro open le limite non pas en distance mais en force de vents et hauteurs de vagues) ce qui pourrait être intéressant pour éviter des détours en baie du mont saint michel pour rester sous les 6 miles
2 - ma femme qui n'a pas le permis pourrait piloter ( il s'agit pas de lui mettre le bateau entre les mains sans savoir mais de lui apprendre )
3 - je ne pourrais pas être contrôlé par les autorités
4 - je risque de galérer au niveau de mon assurance ???

Me trompes-je ?
En ais je oublié ?

4 je crois pas, téléphone à ton assurance
3 pas pour l'armement, c'est ce qui se dit, mais possibilité d'être verbalisé pour par exemple vitesse ou autre infraction
2 non, sauf si vraiment tu la sent capable
1 oui

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Merci.
Pour ma femme on va y aller tout doux .....par étapes.
Pour l'assurance je vais me renseigner.
Pour les certificats ???? je fais comment???
et je crois que je dois d'abord radier en france pour immatriculer en belgique, si ça met 3 semaines ou plus, est ce que je peux quand même naviguer ( avec par exemple le formulaire de demande d'adhésion) ou je suis cloué à terre???

En principe t'es clouer à terre mais bon si tu faits les photocopies de tout les docs et avec un peu de chance tu passeras au travers perso je ne me risquerais pas (par contre il faut être bien assure)
Pour ta femme effectivement elle peut conduire sans permis (après libre à toi de choisir si t'es macho ou pas )
en 3 SI tu pourras être contrôlé (papier ) mais pas l'armement
Assurance!!! : ex Assurboat .assure en PB

Par contre pour les certificats !!!!!OBLIGATOIRE voir ton revendeur ou un concessionnaire Zod et Suz

Moderateur Team Pneuboat GRAP

Merci. Autre question , s'il n'y a pas de permis maritime obligatoire sous pavillon belge le fluvial l'est. Mais c'est le fluvial français ou belge ???
En clair j'ais mon fluvial francais, ais je le droit de naviguer sous pavillon belge avec sur le domaine fluvial en france ????

le français Michel

@+ Xav Team PNEUBOAT

Désolé mais ça va trop vite avec le clavier ....

Oups je croyais que tu disais que je faisais des fautes de français

@+ Xav Team PNEUBOAT

De mémoire les certificats ne sont devenus obligatoires qu'à partir d'une certaine année (2005 ?).
C'est écrit je crois sur les formulaires.

Mais attention : le plus difficile, je ne sais pas si tu l'as notté, c'est d'obtenir le certificat DE NATIONALITE du propriétaire.
Il faut les fiches d'état civil... et de mariage je crois de tes parents... puis attendre que le Tribunal d'instance de ton domicile décide de te temponner ton certificat (un mois ? plus ?).
Donc n'entreprend rien sans l'avoir en poche.


Breton immigré au Lac Léman

il y a un dossier bien fait et de toute facon pour tout detail important
appelle les belges

bon vent,belle mer

Merci, d'autant que je me suis fait naturalisé à 18 ans (cela fait donc 19 ans), donc le certificat de nationalité ça va pas être de la tarte .......

Pour le certificat CE du bateau, que je n'avais pas non plus, j'ai fait une demande à Zodiac, SAV à Rochefort, avec un chèque d'environ (me souviens plus exactement de la somme) 50 roros. Ils m'ont envoyé par retour le papier en double exemplaire. Nickel!
Je crois, à vérifier, que l'homologation CE est intervenue courant 1998...
Pour les moteurs, c'est encore un peu plus tard.
Par conséquent, avant l'application de ces homologations CE, point n'est requis de certif!
Mais, comme il est dit ici, le plus long sera ton certif de nationalité. Surtout que les fonctionnaires, en ce moment, sont souvent en grève...
Bon courage!
Pierre

Icakindria 28/92

Pour obtenir le certificat de nationalité, outre le justificatif de domicile, l'original de la copie de mon acte de naissance de moins de trois mois, mon livret de famille, on me demande maintenant la copie intégrale de l'acte de naissance de ma femme....on croit rêver:-

urpeko 64