SUJET :

N'habitant hélas pas au bord de la mer, je voudrais faire immatriculer mon nouveau bateau aux affaires maritimes par l'intermédiaire d'un ami. Mais quels sont les papiers à fournir aux affaires maritimes pour avoir la carte de circulation?

Merci par avance

bil

Acte de vente ou d'achat, facture ,certificat CE, moteur et pneu et attestation d'adresse (cela je n'en suis pas sur )

F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

Bonsoir, l'attestation d'adresse est obligatoire (photocopie facture EDF par exemple), sinon comment l'administration peut-être sûr de l'adresse du propriétaire?

Je viens de faire des recherches sur internet, il dde la photocopie carte d'identité mais pas de justificatifs de domicile

bil