SUJET :

Bonjour

pour info

je viens d?appeler les douanes pour transformer ma carte de circulation du zodiac en certificat de francisation pour aller en Espagne et oh !surprise d?après eux depuis depuis le 01/01/2008 (confirmé par un deuxieme service)
plus besoin on peut aller en europe avec la carte de navigation pour les moins de 7 m et 22cv


Grey shark 50

Exact depuis le 01/01/08

A+

FRED

C'est exact.... que du bonheur:^dB}

A bientot Steric

Je ne comprend pas ? que fait on avec 22cv?

Pneumatiquement votre, Philippe43

chevaux fiscaux!!!!!

A bientot Steric

Je m'explique,
j'ai un 4.20m et 40cv. Je veux aller en espagne, que dois je faire?

Pneumatiquement votre, Philippe43

Ta carte de naviguation suffit.... si tu te fais arreter tu la presentes et le tour est joué!!!!! VIVE L'EUROPE pour quelques points:sc))

A bientot Steric

22 cv fiscaux c'est ex : un 225 cv voir 250 cv suivant les marques

F3D

Et moi j'ai fait franciser mon bateau en décembre mais personne au douanes ne m'a rien dit de celà.

TiBen83

Bonjour,

Je m'étais renseigné en 2007 pour franciser mon bateau (pour me rendre ne belgique entre autre)
La réforme de 2007 indiquait (site internet du service des douanes) Les navires de plaisance de moins de 7 mètres et dôtés d'une motorisation de moins de 22 CV (puissance administrative) doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes sauf s?ils se rendent dans les eaux territoriales étrangères.
Actuellement sur le net, rien n'indique l'exemption de cette francisation pour nos navires.

Quelqu'un aurait-il le texte qui précise ces informations ?
Excusez-moi de ce scepticisme mais mieux vaut être 'armé' pour naviguer dans les eaux étrangères !!

Merci bcp