SUJET :

Question hors SR mais Plongée.
Dans le cadre d'un club de plongée, est-il possible de passer son navire de plongée, donc hors plaisance, sous pavillon Belge ?

Nous venons de réaliser une barge Alu pour la plongée, 3 ans pour la construire, qui était au départ prévu pour douze plongeurs.
Pendant la construction de cette dernière, une 'nouvelle' législation applicable au 01/01/2005 a oublié de renouveller un décret concernant les bateaux de plongées.
Cet ancien décret qui permettait de déterminer et d'homologuer un nombre de plongeur par m3 de bateau, 1 plongeur par 0,8m2, a été 'oublié' et la rêgle de détermination qui s'applique depuis début 2005 est similaire au navire de plaisance.

1- Auriez-vous confirmation svp ?
2- Si oui, cela représenterait-il un intérêt de passer sous pavillon Belge dans ce cadre ?

Un grand merci d'avance pour vos avis éclairés

Kénavo

Je me permets de remonter ce post au cas où !

Bonne journée

Tout dépend du nombre de bouteille de muscadet et/ou de bière embarquées par plongeur
Bonne journée::r-

Bruno, pour les histoires drôles, c'est l'autre post...

C'était une réponse belge (oups plutôt costarmoricaine et ironique..)

Peut être sous pavillon 'commercial'.
Vas voir sur www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm

Meltem 74

Salut Meltem

Le plus gros problème n'est pas forcemment de savoir si tu peux passer le bateaux sous pavillon X
mais si tu as le droit en tant que club ou assoc d'utiliser un bateau sous pavillon étranger pour une activité d'un Club ou d'une assoc de statuts français............et ça ce n'est pas du ressort de l'administration belge

Bonjour phillippe,
Je n'ai pas la réponse pour le club de plongée mais ce que je sais c'est que tu peux, sous pavillon commercial Belge, louer ton bateau avec ou sans skipper!

Meltem 74

PMB, je ne savais pas que les bateaux pouvaient naitre sous X ...


Je me suis trompé de post !

Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr

Bien d'accord avec toi Meltem, le plus contraignant ne sera pas la possibilité de la loi belge.........mais la loi française sur les associations, sur le controle de sécurité du matériel etc....

Toutes les associations ont le droit de se renseigner au service qui leur est réservé en préfecture. C'est le meilleur moyen d'avoir une réponse juridiquement claire. Chaque asso reçoit aussi un fascicule où sont mentionnés les endroits pour avoir des infos ...
A+

Michel

c'est la meilleure solution.......mais même même sans être sous pavillon étranger , la mise à disposition dans une structure de matériel qui n'est pas CE peut poser de gros problèmes en cas d'accident.