SUJET :

bonjour je viens de récupérer un bateau immatriculé en Espagne j ai la licence de navigation.
Le bateau est de 1980 fiberform lg 4.88m moteur inboard mercruiser de 1995 3l 135cv je voudrais le faire immatriculer sous pavillon français qui connaitrais la procédure par avance merci.

www.developpement-durable.gouv.fr/Immatr...tion-et-marques.html


www.douane.gouv.fr/articles/c178-formalites-generales


vosdroits.service-public.fr/particuliers/F831.xhtml


En cherchant un peu sur le net on trouve ce genre d'info il y en a d'autres

merci mais c est un peux plus compliqué les affaires maritimes me demandes de renvoyer les originaux des papiers en Espagne et de demander un certificat de radiation auprés des autoritées espagnoles ( donc plus de papier ) j ai déjà eu affaire avec les autorités espagnol c est quasi impossible au mieux je garde les papiers espagnol sachant que chez nous c est guére mieux donc pour l instant je navigue sans immat mais avec une vitesse dépassant les 80 KM je risque pas grand chose

Espagnole Italien Suisse Belge il faut le certificat de radiation et en principe il le donne sans problème ....pas cool les Espagnoles
Naviguer sans immat ...il y a quand un risque ..Assurance
...la vitesse !!!!! Ok mais si Sr sur remorque et que tu tombe sur un casse pied à une mise à l'eau