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SUJET :

Immatriculation d'un pneu 24 Avr 2004 20:52 #15642

Bonjour,
Je suis sur le point d'acheter un zodiac 420 avec un moteur suzuki 30cv.
Le problème (s'il en est), est qu'actuellement, il est immatriculé avec un moteur johnson de 9.9 cv.
Je voulais savoir ce que demande exactement la 'préfecture maritime' pour enregistrer un zodiac avec un moteur différent de celui précedemment inscrit. En effet, je n'est pas vu de plaque sur le moteur (indiquant l'age...), je me demandais alors si on allait pas me réclamer les éléments de cette plaque pour l'immatriculation.
Je me demandais également si la pose d'autocollants sur le pneu était obligatoire .
Et enfin, quelqu'un peut ilme citer les éléments obligatoire pour équiper un zodiac 4.20 en 6° catégorie.
Merci pour toutes vos lumières

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Re: Immatriculation d'un pneu 24 Avr 2004 22:35 #15643

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pour le probleme du moteur ;il n'y a que les affaires maritimes qui te guiderons mais il n'y a aucun probleme dans le nouvel acte de francisation ' pour naviguer a l'etranger ' que te delivrerons les a m il inscriverons ton nouveau moteur et inscrire aussi l'ancien ;il pourras toujours servir de moteur de secours donc il sera lui aussi inscrit sans frais en dessous de 115 cv donc y'a de la marge pour l(immatriculer il faut donc te deplacer ou par courrier envoyer le carnet acte de francisation si le bateau a deja naviguer a l'etranger ,sinon 'acte de vente signe par le vendeur et l'acheteur en 3 exemplaire mais pour les a m ,1 suffira carte grise 'bleu ' barrer et mention vendu le.... certicat de conformite c a dire les caracteristique exacte du navire 'jauge ' ainsi queceux du moteur ;2 photos ,photocopie de la c n identite ,justificatif de domicil - de 6 mois releve identite bancaire.garder ou trouver un nom de bateme pour le zozo. pour l'immatriculation sur le zozo il y'a la peinture 'deconseiller ou les chiffres et lettres adesives voila j'espere que je n'ai rien oublier et te souhaite bon vent

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Re: Immatriculation d'un pneu 24 Avr 2004 22:48 #15644

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pour la 6 eme categorie est la meme que la 5 eme c a dire pour un bateau - de 5 m ,un gilet de sauvetage par personne ,une ecope , feu a main ou avertisseur sonor ;trousse de secours

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Re: Immatriculation d'un pneu 24 Avr 2004 22:52 #15645

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ah oui pour le motur je ne sait pas trop mais fait quand meme faire un acte de vente ecrit et signer par le vendeur les caracteristiques excate du moteur et cela devrais suffire sauf si il y'a volonter de tromper c pour ca qui faut que achete le zozo avec quelqun d'un minimum de connaissances

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Re: Immatriculation d'un pneu 24 Avr 2004 22:54 #15646

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au fait si il n'a pas de plaque sur le moteur; soit il date de matusalem soit..............?? that is the question .

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Re: Immatriculation d'un pneu 25 Avr 2004 09:09 #15647

Bonjour,
Tout d'abord, je voudrais te remercier pour tes précieux renseignements.
C'est vrai que j'étais persuadé (mais peut être à tord) qu'un moteur possédait une plaque comme un pneu.
Partant de là, je me suis mis un légé doute en tête sur la provenance éventuelle de ce moteur étant donné que sur la carte grise (bleue) de l'actuel propriétaire, il n'y figure pas.
La question était alors de savoir si aux affaires maritimes,ils pouvaient exiger cette plaque ou pas.

Si j'ai bien compris tes explications, à priori il y aurait dû y avoir une plaque (moteur de moins de 15 ans ?), mais immaginons qu'elle ait été arrachée pour x raisons, est-ce bloquant ? Et un certificat de vente du vendeur remplace il cette plaque ?

Si tu pouvais juste me repréciser ce détail.

Merci beaucoup encore pour tout
Michel

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Re: Immatriculation d'un pneu 25 Avr 2004 17:57 #15648

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la il faut que le vendeur du moteur prenne rendez vous a la douane maritimes pour leurs expliquer le probleme et il devrons faire le neccessaire mais renseigne toi quand meme aussi a la douane si tu la deja acheter

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