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SUJET :

Pas de documents ! 24 Mar 2004 19:25 #13757

  • BERLEC
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  • Visiteur
bonjour
j ai achète un zodiac d occasion qui na jamais été immatricule il est de 1991 je n'ai pas les papiers de vente d origine que doije faire pour pouvoir l immatriculer en mer
merci d avance

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Re: Pas de documents ! 24 Mar 2004 21:48 #13758

Salut Berlec.

J'ai déjà eu le cas il y a quelques années avec un MK2GT acheté d'occase.

Contacte le quartier des affaires maritimes où tu envisage de faire ta demande d'immatriculation, afin qu'ils te donnent la liste des documents à fournir pour une première immatriculation.

Le cas doit etre assez frequent, un Zozo utilisé en annexe, ou sans moteur, ou sur des plans d'eau interieurs (privé ou non) peut ne pas être immatriculé.

Dans mon cas le bateau avait juste navigué sur un plan d'eau privé (étang) sans moteur, en allemagne, et si mes souvenir sont bons, concernant les papiers à fournir (hors le formulaire que tu dois remplir, enveloppes, photos, etc...), j'ai du juste demander un certificat de jauge à Zodiac en indiquant le numero de série du bateau et un certificat de vente (facture) qu'il faut prendre le soin de demander au vendeur.

~~~Roland~~~
~~~Roland~~~

Pensez également à consulter : les rubriques d'aides du site...

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Re: Pas de documents ! 25 Mar 2004 00:06 #13759

  • nicorouen
  • Portrait de nicorouen Auteur du sujet
  • Visiteur
  • Visiteur
le certificat de jaugeage n'est pas necessaire, il prenne la jauge indiquee sur la plaque du bateau, le tout est gratuit en +, j'a deja fait, aucun soucis

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