SUJET :

Bonjour,

J ai la chance d aller chercher un ensemble ce week-end.

Mais voila je vais voir le bateau que dimanche et je me pose quelques questions.

Point de vu papier, j ai besoin de voir quoi, il me faut récupérer quoi comme documents au prêt du vendeur?

Le vendeur vient de me faire parvenir
- la carte grise de la remorque
- le certificat de non gage de la vente
- le certificat constructeur de conformité de la remorque
- la carte de navigation du bateau
- le certificat de vente de la remorque (de l'ancien proprio)

ai je tout?

Pour la remorque, le vendeur n'a pas fait refaire la carte grise depuis l'achat. (il habite a coté du port). Comment faut il s y prendre car le certificat de session a été rédigé par l'ancien proprio avec comme nom de l acheteur le proprio actuel.

Merci de votre aide

Bonjour SEB40,
Pour la remorque, j'ai eu le même probleme que toi en 2006 ,le proprietaire n'avait pas changé la carte grise.Pour ne pas payer deux cartes,nous avons recontacté le premier propriétaire qui a bien voulu refaire l'acte de vente a mon nom.
Sinon je pense que tu as tous les documents

Euh.... tu as la carte de navigation du boat OK.... le certificat de vente du bateau qui va avec

beh je pensai que l on allé remplir le certificat de vente sur place.......

je me trompre?????

PJ27 merci pour les info mais je sais si c'est possible de recontacter l ancien proprio

beh je pensai que l on allé remplir le certificat de vente sur place.......

je me trompre?????

OK c'est ce qu'on fait en general

J'ai peut être mal lu mais il me semble que tu devrais aussi récupérer les certificats de conformité du bateau et du moteur

Nécessaire par exemple si toi ou ton successeur désireraient un jour passer sous pavillon Belge

Merci Meltem je viens de lui en faire la demande

Ton vendeur va a la préfecture , fait la carte grise de la remorque a son nom et te fait la vente dimanche.
Sinon c est un plan galère !!
Pourquoi n a t il pas fait la démarche et quid de l assurance ...

Tu achetes quoi comme bateau

Effectivement ça manque un peu de rigueur pour la remorque...je ne comprends pas ça coute que dalle...et même en habitant à coté du port sa remorque est utilisée sur la voie publique donc carte grise + assurance.

C'est clair qu'il doit se debrouiller pour te donner tous les papiers en règle je ne vois pas d'autres alternatives.

Je te souhaite beaucoup de plaisirs et de belles ballades avec ton nouveau Boat

santa manza 33/2a écrit: +1 avec Patrick 76

Je suis peut être d’une nature méfiante et j’aime que les choses soit clairs.

Et la dans ton affaire il y a manifestement un manque de sérieux de la part de ton vendeur.

Pas très sérieux tout ca.

+ 100
Regarde bien les factures de révisions

Si il a entretenu le bateau et le moteur comme il fait pour la CG de la remorque !!!!!!

meltem 74 écrit: J'ai peut être mal lu mais il me semble que tu devrais aussi récupérer les certificats de conformité du bateau et du moteur

Nécessaire par exemple si toi ou ton successeur désireraient un jour passer sous pavillon Belge

Exact mais en principe ce sont les Affaires Maritimes qui ont du conserver ces papiers lors de l'immatriculation.A moins que le proprio n'ait pas envoyé les originaux. Pour le CF du moteur il n'est exigé par les Belges qu'à partir de 2006 ,....en principe.

lou gascoun 32 écrit:

meltem 74 écrit: J'ai peut être mal lu mais il me semble que tu devrais aussi récupérer les certificats de conformité du bateau et du moteur

Nécessaire par exemple si toi ou ton successeur désireraient un jour passer sous pavillon Belge

Exact mais en principe ce sont les Affaires Maritimes qui ont du conserver ces papiers lors de l'immatriculation.A moins que le proprio n'ait pas envoyé les originaux. Pour le CF du moteur il n'est exigé par les Belges qu'à partir de 2006 ,....en principe.

En principe .... je viens de faire une immat en Belgique pour un Sr très récent (après 2006) et bien ils ont demandé le CE Bateaux et Moteur on a pas discute on les avaient on a envoye (déjà il c'était trompé dans les papiers il demandait l'ancien plaque du Sr ????? !!!!!

Ben oui, il y a encore des gens qui livrent le boat avec tous les papiers en règle

meltem 74 écrit: Ben oui, il y a encore des gens qui livrent le boat avec tous les papiers en règle

Oui mais çà oblige à acheter un Zar

cette histoire de remorque me fait dresser l'oreille pour la totalité de l'affaire.
Au fait: certificats de conformité du bateau ET du moteur: ne sont-ce pas des pièces que l'on doit détenir à bord???? perso je les y ai.
Sois prudent en cette affaire, Ami: m é f i a n c e !

Aningoul , tu vas le démoraliser ,il y a sûrement moyen d'arranger le coup pour la remorque .

Je reste tres prudent sur la transaction.
je vais tout regarder de pret.

J ai envie d aller a la prefecture demain pour connaitre les modalités dans un cas comme ca pour la remorque.

Il y a t il d autres personnes qui on eu ce genre de cas?

Je dois pas etre le seul

Bonsoir Aningoul

Sans vouloir être taquin je crois que tu en rajoutes

En effet , pour faire immatriculer ton boat ( comme une voiture d'ailleurs) tu as besoin de ces papiers dans le dossier que tu présentes aux Aff Mar (ou a la pref..) Donc si tu n'étais pas en règle ton bateau (ou ta caisse) ne seraient pas immatriculés.

Comme disait mon prof de math: "CQFD"

Donc tu n'as absolument pas besoin de ces papiers à bord ... pas plus que tu n'as besoin de la facture ou de l'assurance (dans nos eaux territoriales)

Par contre ce qu'il te faut c'est la carte de circulation (ou livret de francisation), ton permis de conduire et le CRR et la licence ANFR (si tu as une VHF fixe )

je ne parle même pas du pavillon Belge car dans ce cas seule la douane peut te contrôler .
Les autres autorités autorités ( police, gendarmerie) ne peuvent que te demander de justifier ton identité, un point c'est tout

C'est ce à quoi nous avons eu droit lors d'une sortie sur la Saône ...

Tout les autres "papiers" ne sont donc que du "luxe" et ne m'ont d'ailleurs jamais été demandés en plus de 40 ans de navigation

comme disait mon prof d'anglais "VSOP"

Et par chez moi "vdqs"